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TOULON : Conseil municipal, vendredi 31 mai

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TOULON : Conseil municipal, vendredi 31 mai

Sur l’agenda de Josée MASSI, maire de Toulon, vice-présidente de Toulon Provence Méditerranée, conseillère départementale.

Vendredi 31 mai 2024

9h

CONSEIL MUNICIPAL

Hôtel de Ville

Salle du Conseil

Toulon.

 

ORDRE DU JOUR

INTERVENTION DE MADAME LE MAIRE

00.0.01

DIRdgafm01

2024/117/S

Signature d’une convention cadre de partenariat entre la Ville de Toulon et le Centre Communal d’Action Sociale de Toulon

RESSOURCES HUMAINES

00.1.01

DRHform01

2024/118/S

Signature des contrats d’apprentissage pour l’accueil d’apprentis au sein des services de la Ville de Toulon
00.1.02

DRHpaiecarrières005

2024/119/S

Demande de remise gracieuse de trois agents
00.1.03

DRHrie004

2024/120/S

Fixation d’une enveloppe de vacations relative à l’organisation de temps d’analyse des pratiques professionnelles dans les structures de la Petite Enfance
00.1.04

DRHrie005

2024/121/S

Remplacement sur un emploi permanent d’Acheteur au service Achat et Ingénierie contractuelle au sein de la Direction de la Commande Publique de la DGA Ressources et Population – Recours à un agent contractuel de catégorie A
00.1.05

DRHrie007

2024/122/S

Remplacement sur emploi permanent d’un juriste marchés publics au service Attribution et notification des contrats au sein de la Direction de la Commande Publique de la DGA Ressources et Population – Recours à un agent contractuel de catégorie A
00.1.06

DRHrie006

2024/123/S

Remplacement sur emploi permanent d’un juriste marchés publics au service Procédures et Passation des contrats au sein de la Direction de la Commande Publique de la DGA Ressources et Population – Recours à un agent contractuel de catégorie A
00.1.07

DRHrie008

2024/124/S

Remplacement sur emplois permanents de cinq auxiliaires de puériculture (catégorie B, filière médico-sociale, grade auxiliaire de puériculture territoriale de classe normale) au sein de la Direction Petite Enfance de la DGA Familles- Recours à cinq agents contractuels

PETITE ENFANCE 

00.2.01

Diragfam05

2024/125/S

Modification du règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants gérés par la Ville de Toulon – Modification de la délibération n°2023/294/S du 26 janvier 2023

EDUCATION

00.3.01

DirEducJeun04

2024/126/S

Attribution de subventions aux coopératives des écoles pour contribuer au financement d’une classe transplantée et de 2 écoles qui assistent à une épreuve sportive à Paris dans le cadre des jeux paralympiques
00.3.02

DIReducJeun05

2024/127/S

Rémunération des auteurs illustrateurs qui ont participé à la manifestation « TOULON SUR LIVRES »- Modification de la délibération n°2024/4/S du 26 Janvier 2024
00.3.03

DIREducJeun06

2024/128/S

Demande de financement auprès du Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (SDJES) et de Génération Vélo pour des actions réalisées dans le cadre du programme « Savoir rouler à vélo » et attribution d’une subvention à l’Union Française des Œuvres Laïques d’Education Physique (UFOLEP) du Var et signature d’une convention
00.3.04

DirEducjeun07

2024/129/S

Attribution d’un prix de 700 € au major de la promotion 2023 de licence générale de l’Université de Toulon

FINANCES

01.1.01

DFJbudg005

2024/130/S

Admission en non valeurs des créances irrécouvrables et créances éteintes
01.1.02

DFJprbu14

2024/131/S

Etats des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux – Année 2023
01.1.03

DFJprbu12

2024/132/S

Demande de soutien financier auprès du Conseil régional Provence Alpes Côte d’Azur, au titre du Contrat « Nos territoires d’abord 2022/2027 », pour l’opération communale relative à la création de la Médiathèque Marnata et à l’aménagement d’un jardin
01.1.04

DFJFonc25

2024/133/S

Acceptation de l’offre d’achat de la société Var Aménagement Développement, pour le local commercial situé 27 avenue de la République au prix de 21 000 € et signature de l’acte authentique de cession y afférent

PROPRIETES FONCIERES

02.2.01

DFJfonc23

2024/134/S

Modification de la répartition du capital social de la SARL LE LIDO DE TOULON – Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du restaurant n°A aux plages du Mourillon
02.2.02

DFJFonc24

2024/135/S

Acceptation de l’offre d’achat de la SCI BICH-MAURICE, pour le local commercial situé 31 rue Victor Micholet au prix de 48 000 € et signature du compromis de vente et de l’acte authentique de cession y afférent

RELATIONS INTERNATIONALES

04.2.01

DCSEacul005

2024/136/S

Attribution de subventions à 2 associations intervenant dans le cadre des relations internationales
04.2.02

DFJprbu13

2024/137/S

Demande de soutien financier au titre du Fonds citoyen franco-allemand 2024 pour l’anniversaire du jumelage entre Toulon et Mannheim

POLICE MUNICIPALE ADMINISTRATIVE

05.4.01

DADSpolmun003

2024/138/S

Remises gracieuses à 3 redevables

ECOLOGIE URBAINE

09.4.01

DADenvur004

2024/139/S

Attribution d’une subvention dans le cadre de la campagne de ravalements de façades obligatoire 2019-2026 – Quartier des Halles Municipales
09.4.02

DADenvur003

2024/140/S

Attribution d’une subvention dans le cadre de la campagne de ravalements de façades obligatoire 2016-2021
09.4.03

DADenvur005

2024/141/S

Attribution de subventions dans le cadre de la campagne de ravalements de façades 2020-2022 – Quartier Saint Jean du Var

 SECURITE CIVILE

11.1.01

DADSsecuciv03

2024/142/S

Attribution de subventions de fonctionnement à 3 associations relevant de la Sécurité Civile Communale et de la Sécurité Routière Communale

JEUNESSE

12.1.01

DIREducJeun07

2024/143/S

Attribution de subventions à 2 associations ayant répondu à l’appel à projet Toulon Destination Ados pour l’été 2024 et signature des conventions correspondantes

SPORT/SANTE/BIEN-ETRE

13.1.01

DCSEspol09

2024/144/S

Attribution de subventions à 12 associations sportives au titre du Budget 2024 affectées à la saison 2023/2024 et signature des conventions de subvention avec les associations METROPOLE GLISSE et RUGBY CLUB TOULON et de l’avenant avec l’association TOULON WATER POLO
13.1.02

DCSEspol10

2024/145/S

Actualisation des tarifs des activités sportives municipales pour la saison 2024-2025

ACCUEIL ET CITOYENNETE

20.1.01

DRPmdq001

2024/146/S

Signature d’une convention entre la Ville de Toulon et l’association Handibou

LOGISTIQUE

20.3.01

DRHdirlog03

2024/147/S

Cession de véhicule