L’ordre du jour du prochain Conseil Métropolitain, qui se tiendra le jeudi 28 mars 2024 à 9h en préfecture du Var.

CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU JEUDI 28 MARS 2024

ORDRE DU JOUR

A) APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 22 FÉVRIER 2024
B) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS MÉTROPOLITAINES PRISES DEPUIS LA SÉANCE DU 22 FÉVRIER 2024
C) DÉLIBÉRATIONS

FINANCES
PROJET N° 24/03/001 VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE LOCALE POUR 2024
PROJET N° 24/03/002 VOTE DE LA TAXE GEMAPI (GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS) POUR 2024
PROJET N° 24/03/003 LISSAGE DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) – VOTE DES TAUX 2024
PROJET N° 24/03/004 DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – TARIFICATION 2024 DE LA REDEVANCE SPECIALE DE LA METROPOLE TPM POUR LES PROFESSIONNELS
PROJET N° 24/03/005 REGLEMENT DE PREVENTION, DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS POUR LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°23/12/360 DU 21 DECEMBRE 2023
PROJET N° 24/03/006 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS PAR TPM A LA VILLE DE LA CRAU POUR « TRAVAUX DE MISE EN OEUVRE DES DISPOSITIFS DE SECURISATION DE LA VOIE PUBLIQUE PAR DES BARRAGES ROUTIERS MECANIQUES » – EXERCICE 2024 – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N° 24/03/007 AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION SOUS FORME DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE LA PLAGE NATURELLE DES SABLETTES / MAR VIVO – LOT N°5
ADMINISTRATION GENERALE
PROJET N° 24/03/008 CREATION DES EMPLOIS SAISONNIERS 2024
PROJET N° 24/03/009 CREATION D’UN EMPLOI VACATAIRE DE CONSEILLER TECHNIQUE AUPRES DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES POUR L’ANALYSE DES DOSSIERS RELATIFS A LA  PREVENTION DES RISQUES ET A LA SANTE AU TRAVAIL
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, PLANIFICATION ET STRATÉGIE FONCIÈRE
PROJET N° 24/03/010 AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SOCIETE D’AMENAGEMENT ET DE GESTION PUBLIQUE (SAGEP) – CREATION D’ACTIONS – MODIFICATION DES STATUTS
PROJET N° 24/03/011 DEBAT ANNUEL PORTANT SUR LA POLITIQUE LOCALE DE L’URBANISME – BILAN 2023 ET PERSPECTIVES 2024
PROJET N° 24/03/012 VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER – BILAN DE LA CONCERTATION RELATIVE A LA MODIFICATION N°5 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
PROJET N° 24/03/013 PROCEDURE DE CLOTURE DE LA ZAC PARC D’ACTIVITES DE LA MILLONNE SUR LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES EN APPLICATION DE L’ARTICLE R311-12 DU CODE DE L’URBANISME VALANT SUPPRESSION
PROJET N° 24/03/014 AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE SITE DE CONDORCET COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N° 24/03/015 AVENANT N°1 A LA CONVENTION HABITAT A CARACTERE MULTI-SITES METROPOLITAINE – AUTORISATION DE SIGNATURE CULTURE, PATRIMOINE ET PAYSAGES
PROJET N° 24/03/016 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA METROPOLE TPM ET L’EPCC OPERA TPM – SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT- EXERCICE 2024 – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N° 24/03/017 CONSERVATOIRE TPM – ADOPTION DES DROITS DE SCOLARITÉ ET DE LOCATION D’INSTRUMENTS A COMPTER DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025
POLITIQUE DE LA VILLE ET HABITAT
PROJET N° 24/03/018 HABITAT PRIVE – POLITIQUE D’ACCOMPAGNEMENT A LA RENOVATION DE L’HABITAT DES PROPRIETAIRES OCCUPANTS ET BAILLEURS RELEVANT DES PERIMETRES D’OPAH DE TOULON ET HYERES – DISPOSITIF TRANSITOIRE POUR L’ANNEE 2024
JEUNESSE ET SPORTS
PROJET N° 24/03/019 POLITIQUE SPORTIVE – SOUTIEN FINANCIER AUX ATHLETES DE HAUT NIVEAU DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – MODIFICATION DES CRITERES D’ATTRIBUTION DU SOUTIEN AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU
INONDATIONS ET PAPI
PROJET N° 24/03/020 DEPOT DU DOSSIER D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE RELATIF AUX TRAVAUX DE CURAGE DES CONCRETIONS CALCAIRES DE L’OUVRAGE SOUTERRAIN DE LA RIVIERE NEUVE DU LAS A TOULON
MOBILITÉS
PROJET N° 24/03/021 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA REDIF, LA SOCIETE RD TPM ET LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE CONCERNANT LA TARIFICATION COMBINEE « ABONNEMENT 1 JOUR TELEPHERIQUE / RESEAU MISTRAL » –
AUTORISATION DE SIGNATURE
MOBILITÉS
PROJET N° 24/03/022 AVENANT N°1 A LA CONVENTION QUADRIPARTITE ENTRE LA METROPOLE TPM, LE MINISTERE DES ARMEES, NAVAL GROUP ET LE DELEGATAIRE EN CHARGE DE L’EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORT TERRESTRE ET MARITIME DE VOYAGEURS (SOCIETE RD TPM) RELATIVE AU TRANSPORT DE VOYAGEURS DE LA BASE DE DEFENSE DE TOULON DU 1er FEVRIER 2024 AU 31 JANVIER 2025 – AUTORISATION DE SIGNATURE PORTS
PROJET N° 24/03/023 23DSP05 – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP), SOUS LA FORME D’UN AFFERMAGE POUR LE SERVICE PUBLIC D’EXPLOITATION DE L’AIRE DE CARENAGE DU PORT DE PORQUEROLLESCHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE PROJET N° 24/03/024 CONVENTION DE DELIVRANCE DE CARBURANT PAR LA STATION D’AVITAILLEMENT DU PORT DE PORQUEROLLES – AUTORISATION DE SIGNATURE.