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NICE : Conseil municipal, les principales délibérations à…

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Gilles Carvoyeur
10 Avr 2024

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NICE : Conseil municipal, les principales délibérations à l’ordre du jour

Jeudi 11 avril à 8 heures en Mairie principale de Nice.

Il sera également diffusé en direct sur le site de la Ville de Nice : https://www.nice.fr/

Conseil municipal, les principales délibérations à l’ordre du jour

Jeudi 11 avril 2024 à 8 heures

Mairie de Nice – salle du conseil

5 rue de l’Hôtel de Ville – Nice

L’ordre du jour du Conseil municipal comprend notamment le vote du budget primitif 2024. Il est ainsi prévu d’adapter la stratégie budgétaire pour maintenir, malgré un contexte financier et économique difficile, un service public à la qualité exemplaire à une tarification modérée, tout en conservant le taux de fiscalité le plus bas des grandes villes de France.

Parmi les principales délibérations à l’ordre du jour :

Budget

25.1 à 25.11 – Délibérations liées au Budget primitif 2024 et aux budgets annexes.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le budget primitif 2024 ainsi que les budgets annexes.

Santé, solidarité

Lors de ce conseil seront également présentées 27 délibérations portant attribution de subventions à 566 associations pour un montant de 17,5 millions d’euros en complément des 12 millions d’euros d’aides indirectes.

0.1 – Plan d’actions en faveur d’une meilleure inclusion des personnes autistes et de leurs familles.

Il est proposé au Conseil municipal la réalisation d’un plan d’actions en faveur d’une meilleure inclusion des personnes autistes et de leurs familles.

40.1 – Poursuite d’activités sur le site occupé par l’association Forum Nice Nord.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la résiliation de la convention d’occupation du domaine public et la convention d’objectifs conclues entre la Ville et l’association dénommée Forum Nice Nord, et à procéder aux opérations nécessitées pour la poursuite d’activités sur le site.

36.1 – Projet de maison de santé – Approbation de la vente d’un local situé 8/10/12, rue de Villeneuve.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la vente d’un local situé rue de Villeneuve mis en vente dans le cadre d’une mise en concurrence avec publicité, destiné exclusivement à la création d’une maison de santé pluriprofessionnelle, conformément à l’objectif de la Ville en matière de création de ce type de structure.

Transition écologique

3.3 – Stratégie Horizon Zéro plastique – Présentation du diagnostic des sources, flux et fuites de plastique sur le territoire de la ville de Nice et actualisation du plan d’actions.

Il est proposé au Conseil municipal de prendre acte du diagnostic des sources, flux et fuites de plastique sur le territoire de la ville de Nice, et d’approuver la stratégie « Horizon Zéro Plastique », ainsi que l’interdiction des objets en plastique à usage unique dans les nouvelles conventions d’occupation du domaine public de la ville de Nice.

5.1 – Opération Un arbre par habitant – Bilan de l’opération à mi-parcours.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la programmation à venir de l’opération « Un arbre par habitant » et la continuité de cette opération.

Culture et patrimoine

9.1 – Mesures d’accompagnement du prolongement de la Promenade du Paillon pour accélérer la rénovation des façades

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le relèvement du plafond forfaitaire des subventions pour la rénovation des façades du « régime périmètre » de la somme de 10 000 à 15 000 euros pour le ravalement des immeubles situés boulevard Risso et avenue Galliéni afin d’encourager l’amélioration du paysage urbain aux abords de la zone concernée par la seconde partie de l’opération Promenade du Paillon. Il est également proposé d’agir auprès des hôtels situés devant le Palais des Expositions afin qu’ils améliorent leurs esthétiques extérieures.

17.3 – Musée Matisse – Exposition Miró-Matisse – Contrat de co-organisation avec la Fundacio Miró de Barcelone.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention de partenariat à intervenir avec la Fondation Miró de Barcelone afin de définir les modalités d’une convention de partenariat pour la coproduction de l’exposition Miró-Matisse qui se tiendra de juin à septembre 2024 à Nice et d’octobre 2024 à février 2025 à Barcelone.

19.2 – 80e anniversaire de la Libération de Nice – Conventions

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver les conventions à intervenir dans le cadre du 80ème anniversaire de la Libération de Nice.

  Sécurité, cadre de vie et proximité

1.2 – Mise en œuvre des amendes administratives.

Il est proposé au Conseil municipal de prendre acte de la mise en œuvre par le Maire de la procédure d’amendes administratives à l’encontre des contrevenants afin de permettre une action tant dissuasive que coercitive dans le but de réprimer les incivilités et le non-respect des arrêtés municipaux.

11.2 – Surveillance de la baignade saison 2024 – Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours 06.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention à intervenir avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours 06 relative à la surveillance de la baignade pour la saison 2024.