Skip to main content

CAVALAIRE SUR MER : Réunion du Conseil municipal, jeudi 2…

Print Friendly, PDF & Email
Gilles Carvoyeur
21 Fév 2024

Partager :

CAVALAIRE SUR MER : Réunion du Conseil municipal, jeudi 22 février

La réunion du Conseil municipal aura lieu le jeudi 22 février 2024 à 19 heures.

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 
SALLE DU CONSEIL DE L’HOTEL DE VILLE

FINANCES – BUDGET
1. Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2024.
PERSONNEL
2. Modification de la délibération n°05/2024-05 portant sur l’enquête de recensement de la population 2024.
ADMINISTRATION GENERALE
3. Convention de prestation de service entre la Communauté de communes du Golfe de St Tropez et la commune de Cavalaire-sur-Mer pour la diffusion d’informations pratiques et thématiques à l’ensemble des administrés du territoire communautaire.
TRAVAUX
4. Attribution d’un marché public relatif « aux fouilles archéologiques préventives cœur de ville ».
MARCHES PUBLICS – TRAVAUX
5. Approbation d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Cavalaire-sur-Mer et la SPL port Heraclea pour la location de motifs de décoration de Noël.
6. Approbation d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Cavalaire-sur-Mer et la SPL port Heraclea pour le lancement des marches d’assistance à maitrise d’ouvrage des prestations de conseil en assurance
7. Approbation d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Cavalaire-sur-Mer et la commune de la Croix-Valmer pour le marché de spectacle pyrotechnique du 15 aout 2024.
QUESTIONS DIVERSES
8. Définition des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZA EnR).