TOULON : Conseil municipal, vendredi 31 mai
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TOULON : Conseil municipal, vendredi 31 mai
Sur l’agenda de Josée MASSI, maire de Toulon, vice-présidente de Toulon Provence Méditerranée, conseillère départementale.
Vendredi 31 mai 2024
9h
CONSEIL MUNICIPAL
Hôtel de Ville
Salle du Conseil
Toulon.
ORDRE DU JOUR
INTERVENTION DE MADAME LE MAIRE
| 00.0.01
DIRdgafm01 2024/117/S |
Signature d’une convention cadre de partenariat entre la Ville de Toulon et le Centre Communal d’Action Sociale de Toulon |
RESSOURCES HUMAINES
| 00.1.01
DRHform01 2024/118/S |
Signature des contrats d’apprentissage pour l’accueil d’apprentis au sein des services de la Ville de Toulon |
| 00.1.02
DRHpaiecarrières005 2024/119/S |
Demande de remise gracieuse de trois agents |
| 00.1.03
DRHrie004 2024/120/S |
Fixation d’une enveloppe de vacations relative à l’organisation de temps d’analyse des pratiques professionnelles dans les structures de la Petite Enfance |
| 00.1.04
DRHrie005 2024/121/S |
Remplacement sur un emploi permanent d’Acheteur au service Achat et Ingénierie contractuelle au sein de la Direction de la Commande Publique de la DGA Ressources et Population – Recours à un agent contractuel de catégorie A |
| 00.1.05
DRHrie007 2024/122/S |
Remplacement sur emploi permanent d’un juriste marchés publics au service Attribution et notification des contrats au sein de la Direction de la Commande Publique de la DGA Ressources et Population – Recours à un agent contractuel de catégorie A |
| 00.1.06
DRHrie006 2024/123/S |
Remplacement sur emploi permanent d’un juriste marchés publics au service Procédures et Passation des contrats au sein de la Direction de la Commande Publique de la DGA Ressources et Population – Recours à un agent contractuel de catégorie A |
| 00.1.07
DRHrie008 2024/124/S |
Remplacement sur emplois permanents de cinq auxiliaires de puériculture (catégorie B, filière médico-sociale, grade auxiliaire de puériculture territoriale de classe normale) au sein de la Direction Petite Enfance de la DGA Familles- Recours à cinq agents contractuels |
PETITE ENFANCE
| 00.2.01
Diragfam05 2024/125/S |
Modification du règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants gérés par la Ville de Toulon – Modification de la délibération n°2023/294/S du 26 janvier 2023 |
EDUCATION
| 00.3.01
DirEducJeun04 2024/126/S |
Attribution de subventions aux coopératives des écoles pour contribuer au financement d’une classe transplantée et de 2 écoles qui assistent à une épreuve sportive à Paris dans le cadre des jeux paralympiques |
| 00.3.02
DIReducJeun05 2024/127/S |
Rémunération des auteurs illustrateurs qui ont participé à la manifestation « TOULON SUR LIVRES »- Modification de la délibération n°2024/4/S du 26 Janvier 2024 |
| 00.3.03
DIREducJeun06 2024/128/S |
Demande de financement auprès du Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (SDJES) et de Génération Vélo pour des actions réalisées dans le cadre du programme « Savoir rouler à vélo » et attribution d’une subvention à l’Union Française des Œuvres Laïques d’Education Physique (UFOLEP) du Var et signature d’une convention |
| 00.3.04
DirEducjeun07 2024/129/S |
Attribution d’un prix de 700 € au major de la promotion 2023 de licence générale de l’Université de Toulon |
FINANCES
| 01.1.01
DFJbudg005 2024/130/S |
Admission en non valeurs des créances irrécouvrables et créances éteintes |
| 01.1.02
DFJprbu14 2024/131/S |
Etats des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux – Année 2023 |
| 01.1.03
DFJprbu12 2024/132/S |
Demande de soutien financier auprès du Conseil régional Provence Alpes Côte d’Azur, au titre du Contrat « Nos territoires d’abord 2022/2027 », pour l’opération communale relative à la création de la Médiathèque Marnata et à l’aménagement d’un jardin |
| 01.1.04
DFJFonc25 2024/133/S |
Acceptation de l’offre d’achat de la société Var Aménagement Développement, pour le local commercial situé 27 avenue de la République au prix de 21 000 € et signature de l’acte authentique de cession y afférent |
PROPRIETES FONCIERES
| 02.2.01
DFJfonc23 2024/134/S |
Modification de la répartition du capital social de la SARL LE LIDO DE TOULON – Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du restaurant n°A aux plages du Mourillon |
| 02.2.02
DFJFonc24 2024/135/S |
Acceptation de l’offre d’achat de la SCI BICH-MAURICE, pour le local commercial situé 31 rue Victor Micholet au prix de 48 000 € et signature du compromis de vente et de l’acte authentique de cession y afférent |
RELATIONS INTERNATIONALES
| 04.2.01
DCSEacul005 2024/136/S |
Attribution de subventions à 2 associations intervenant dans le cadre des relations internationales |
| 04.2.02
DFJprbu13 2024/137/S |
Demande de soutien financier au titre du Fonds citoyen franco-allemand 2024 pour l’anniversaire du jumelage entre Toulon et Mannheim |
POLICE MUNICIPALE ADMINISTRATIVE
| 05.4.01
DADSpolmun003 2024/138/S |
Remises gracieuses à 3 redevables |
ECOLOGIE URBAINE
| 09.4.01
DADenvur004 2024/139/S |
Attribution d’une subvention dans le cadre de la campagne de ravalements de façades obligatoire 2019-2026 – Quartier des Halles Municipales |
| 09.4.02
DADenvur003 2024/140/S |
Attribution d’une subvention dans le cadre de la campagne de ravalements de façades obligatoire 2016-2021 |
| 09.4.03
DADenvur005 2024/141/S |
Attribution de subventions dans le cadre de la campagne de ravalements de façades 2020-2022 – Quartier Saint Jean du Var |
SECURITE CIVILE
| 11.1.01
DADSsecuciv03 2024/142/S |
Attribution de subventions de fonctionnement à 3 associations relevant de la Sécurité Civile Communale et de la Sécurité Routière Communale |
JEUNESSE
| 12.1.01
DIREducJeun07 2024/143/S |
Attribution de subventions à 2 associations ayant répondu à l’appel à projet Toulon Destination Ados pour l’été 2024 et signature des conventions correspondantes |
SPORT/SANTE/BIEN-ETRE
| 13.1.01
DCSEspol09 2024/144/S |
Attribution de subventions à 12 associations sportives au titre du Budget 2024 affectées à la saison 2023/2024 et signature des conventions de subvention avec les associations METROPOLE GLISSE et RUGBY CLUB TOULON et de l’avenant avec l’association TOULON WATER POLO |
| 13.1.02
DCSEspol10 2024/145/S |
Actualisation des tarifs des activités sportives municipales pour la saison 2024-2025 |
ACCUEIL ET CITOYENNETE
| 20.1.01
DRPmdq001 2024/146/S |
Signature d’une convention entre la Ville de Toulon et l’association Handibou |
LOGISTIQUE
| 20.3.01
DRHdirlog03 2024/147/S |
Cession de véhicule |
