TOULON : L’ordre du jour du Conseil municipal
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TOULON : L’ordre du jour du Conseil municipal
Sur l’agenda de Josée MASSI, maire de Toulon, vice-présidente de Toulon Provence Méditerranée, conseillère départementale.
Jeudi 27 février 2025
09h
CONSEIL METROPOLITAIN
Préfecture du Var
Toulon
Vendredi 28 février 2025
09h
CONSEIL MUNICIPAL
Hôtel de Ville
Toulon.
ORDRE DU JOUR
INTERVENTION DE MADAME LE MAIRE
| 00.0.01
DFJprbu03 |
Adhésion de la Commune de Carcès à la Société Publique Locale Méditerranée et cession de parts détenues par la Ville de Toulon au sein de la S.P.L.M. aux Communes de la Valette-du-Var et de Carcès |
RESSOURCES HUMAINES
| 00.1.01
DRHCeam02 |
Présentation du Rapport Social Unique 2023 |
| 00.1.02
DRHrie001 |
Remplacement sur un emploi permanent d’un Assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques (catégorie B, filière culturelle, grade Assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques) au service Musées au sein de la Direction Affaires Culturelles de la DGA Développement Culturel, Sportif et Evènementiel – Recours éventuel à un agent contractuel de catégorie B |
PETITE ENFANCE
| 00.2.01
DAGF01 |
Versement des subventions de fonctionnement 2025 aux crèches associatives partenaires dans le cadre de la Convention Territoriale Globale – Versement du « Bonus Ville » et signature des conventions partenariales |
FINANCES
| 01.1.01
DADpovi01 |
Attribution de subventions à 7 associations relevant de la Politique de la Ville et signature des conventions avec les porteurs de projet au titre du budget 2025 |
| 01.1.02
DFJprbu02 |
Présentation des Rapports du Mandataire 2023 des représentants de la Ville désignés comme administrateurs au sein des Sociétés d’Economie Mixte (S.E.M.) : la S.E.M. du Bassin de Génie Océanique First et la S.E.M. Var Aménagement Développement |
| 01.1.03
DFJprbu04 |
Demande de soutien financier auprès de l’Etat, au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2025 pour l’aménagement des locaux de la Police Municipale – Rue Brunetière |
AFFAIRES JURIDIQUES
| 01.2.01
DFcont01 |
Création d’une commission consultative spécialement dédiée à la procédure d’attribution du restaurant E des plages du Mourillon |
MARCHES PUBLICS
| 01.4.01
DFJmarch01 |
Groupement de commandes avec la Métropole Toulon Provence Méditerranée en vue de la conclusion d’un marché de travaux de réfection de voirie et d’aménagements de voirie pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Toulon/Le Revest) et la Commune de Toulon |
PROPRIETES FONCIERES
| 02.2.01
DFJFonc01 |
Acceptation de l’offre d’achat de la SCI CLAIRE, pour le local commercial situé 11 rue Nicolas Laugier, parcelle cadastrée section CN n°572 au prix de 21 000 € et signature de l’acte authentique de cession y afférent |
| 02.2.02
DFJfonc03 |
Mise à disposition à titre gracieux de locaux communaux à des associations d’intérêt général et signature des conventions y afférentes |
| 02.2.03
DFJfonc04 |
Accord donné par la Ville de Toulon à l’Office Public d’Habitations à Loyer Modéré Toulon Habitat Méditerranée préalablement à la démolition de 4 logements sociaux sis 527, avenue Joseph Gasquet |
CULTURE
| 03.1.01
DCSEacul003 |
Attribution de subventions à 91 associations culturelles et signature des conventions de subvention et d’un avenant à intervenir |
MEDIATHEQUES
| 03.2.01
DCSEacul006 |
Signature d’une convention de partenariat entre le Conseil Départemental du Var et la Ville de Toulon pour le développement de la lecture publique |
| 03.2.02
DCSEacul007 |
Mise en place d’un Plan de Sauvegarde des Biens Culturels du réseau des Médiathèques de Toulon |
ARCHIVES
| 03.3.01
DCSEarch01 |
Signature d’une convention avec le Ministère de la Culture relative à la participation de la Ville de Toulon au portail national des archives « France Archives » |
EXPOSITIONS
| 03.4.01
DCSEacul005 |
Fixation du prix d’entrée public de l’exposition « Banksy, Street Art (R) Evolution » organisée au Musée d’Art de Toulon à l’été 2025 |
RELATIONS INTERNATIONALES
| 04.2.01
DCSEacul004 |
Attribution de subventions à 5 associations relevant des relations internationales |
POLICE MUNICIPALE ADMINISTRATIVE
| 05.4.01
DGSpolmun010 |
Demande d’exonération partielle de frais de mise en fourrière et de jours de garde véhicule avant destruction |
URBANISME
| 09.1.01
DADdevurb002 |
Avis du Conseil Municipal sur la Modification n°6 du Plan Local D’Urbanisme de Toulon |
ECOLOGIE URBAINE
| 09.4.01
DADVillDur001 |
Attribution de subventions de fonctionnement à 15 associations environnementales |
| 09.4.02
DADenvur002 |
Avis du Conseil Municipal sur la demande d’enregistrement au titre des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement par la Métropole Toulon Provence Méditerranée pour mener une activité de déchetterie située au 635, Avenue Estienne d’Orves (RD 18) à La Seyne sur Mer : création d’une Ressourcerie et d’un Pôle Environnemental |
ANIMAL DANS LA VILLE
| 09.6.01
DADVillDUr002 |
Attribution de subventions de fonctionnement à 14 associations de protection animale et signature des conventions |
JEUNESSE
| 12.1.01
DirEducJeun01 |
Attribution de subventions à 18 associations relevant de la Jeunesse |
SPORT/SANTE/BIEN-ETRE
| 13.1.01
DCSEspol005 |
Attribution de subventions à 16 associations sportives au titre du Budget 2025 affectées à la saison sportive 2024/2025 et signature des conventions de subventions afférentes |
| 13.1.02
DCSEspol006 |
Signature de la convention avec le Syndicat de Gestion de l’Eygoutier relative à la gestion et l’entretien du bassin écrêteur de crues du terrain de tir à l’arc situé sur la Commune de la Garde |
CIMETIERES
| 18.2.01
DGSTcim01 |
Reprise de concessions en état d’abandon |
TRAVAUX COMMUNAUX
| 19.2.01
DSTBâti01 |
Dépôts de demandes d’autorisation d’urbanisme |
