TOULON : L’ordre du jour du Conseil municipal
Sur l’agenda de Josée MASSI, maire de Toulon, vice-présidente de Toulon Provence Méditerranée, conseillère départementale.
Vendredi 26 avril 2024
09h
CONSEIL MUNICIPAL
Hôtel de ville
Salle du Conseil
TOULON
CONSEIL MUNICIPAL de TOULON DU VENDREDI 26 AVRIL 2024
ORDRE DU JOUR
RESSOURCES HUMAINES
| 00.1.01
DRHprev01 2024/84/S |
Signature de la convention de mise à disposition à temps incomplet des conseillers de prévention du service Prévention – Direction des Ressources Humaines auprès du Centre Communal d’Action Sociale de Toulon |
| 00.1.02
DRHrie003 2024/85/S |
Fixation des effectifs et de la rémunération du personnel saisonnier 2024 |
| 00.1.03
DRHrie002 2024/86/S |
Remplacement sur un emploi permanent d’un instructeur des autorisations d’urbanisme (catégorie B, filière administrative, grade rédacteur territorial) au service Droits des sols au sein de la Direction Développement Urbain de la DGA Aménagement, Développement, Sécurité – Recours à un agent contractuel |
PETITE ENFANCE
| 00.2.01
DIRagfam05 2024/87/S |
Signature d’une convention de partenariat entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale de Toulon |
| 00.2.02
DIRagfam03 2024/88/S |
Renouvellement du conventionnement avec le Conseil Départemental du Var pour la reconduction du dispositif crèches A Vocation d’Insertion Professionnelle pour l’année 2024 |
| 00.2.03
DIRagfam02 2024/89/S |
Renouvellement du conventionnement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Var pour la poursuite du dispositif crèches A Vocation d’Insertion Professionnelle sur l’année 2024 |
| 00.2.04
DIRagam04 2024/90/S |
Renouvellement du conventionnement avec le Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique pour la réservation et l’occupation de deux berceaux (Crèches site Porte d’Italie) |
EDUCATION
| 00.3.01
DIReducjeun03 2024/91/S |
Participation de la Ville aux frais de fonctionnement des écoles privées au titre de l’année 2024 et attribution d’une subvention à l’Association de Parents d’Elèves de l’Enseignement Libre |
FINANCES
| 01.1.01
DFJprbu10 2024/92/S |
Demande de soutien financier auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Var pour la réalisation de travaux programmés en 2024 au sein de diverses structures de la Petite Enfance, de l’Enfance et de la Jeunesse |
| 01.1.02
DFJprbu11 2024/93/S |
Demande de soutien financier auprès de l’Agence Nationale du Sport dans le cadre du plan « 5 000 équipements Génération 2024 » – « axe 1: développement des équipements de proximité » pour la réfection d’un terrain synthétique au Stade des Lices |
| 01.1.03
DFJprbu09 2024/94/S |
Demande de soutien financier auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Provence-Alpes-Côte d’Azur dans le cadre de l’appel à projet « Programme de Numérisation et de Valorisation des contenus culturels » 2024 |
| 01.1.04
DADSpovi02 2024/95/S |
Attribution de subventions à 45 associations dans le cadre du Contrat de Ville et signature des conventions avec les porteurs de projet au titre du budget 2024 |
POLITIQUE DE LA VILLE
| 02.1.01
DADSpovi03 2024/96/S |
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association AAVIV (Association d’Aide aux Victimes des Infractions du Var) dans le cadre de l’accompagnement des femmes victimes de violences |
PROPRIETES FONCIERES
| 02.2.01
DFJfonc07 2024/97/S |
Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant C des plages du Mourillon |
| 02.2.02
DFJfonc08 2024/98/S |
Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant D des plages du Mourillon |
| 02.2.03
DFJfonc09 2024/99/S |
Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant E des plages du Mourillon |
| 02.2.04
DFJfonc10 2024/100/S |
Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant F des plages du Mourillon |
| 02.2.05
DFJfonc12 2024/101/S |
Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant H des plages du Mourillon |
| 02.2.06
DFJfonc11 2024/102/S |
Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant G des plages du Mourillon |
| 02.2.07
DFJfonc13 2024/103/S |
Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant I des plages du Mourillon |
| 02.2.08
DFJfonc14 2024/104/S |
Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant J des plages du Mourillon |
| 02.2.09
DFJfonc15 2024/105/S |
Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant K des plages du Mourillon |
| 02.2.10
DFJfonc16 2024/106/S |
Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant L des plages du Mourillon |
| 02.2.11
DFJfonc17 2024/107/S |
Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant M des plages du Mourillon |
| 02.2.12
DFJfonc18 2024/108/S
|
Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant N des plages du Mourillon |
| 02.2.13
DFJFonc21 2024/109/S |
Echange entre la Commune de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée d’un bien communal situé rue Jules Renoux contre un bien métropolitain sis 9 rue Favier et signature de l’acte authentique d’échange y afférent |
| 02.2.14
DFJFonc22 2024/110/S
|
Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée section CI n°249P d’une superficie de 1 850 m² située Avenue Henry Dunant, en vue d’une future cession pour permettre l’extension de la clinique Saint-Jean |
CULTURE
| 03.1.01
DCSEacul004 2024/111/S |
Adhésion à la Fondation du Patrimoine |
POLICE MUNICIPALE ADMINISTRATIVE
| 05.4.01
DGApolmun002 2024/112/S |
Fixation des frais de fourrière automobile de la Commune – Abrogation de la délibération du 26 juin 2015 |
ANIMAL DANS LA VILLE
| 09.6.01
DADVillDur005 2024/113/S |
Attribution de subventions de fonctionnement à 2 associations de protection animale et signature d’un avenant à la convention avec la Société Protectrice des Animaux |
SENIORS/LIENS INTERGENERATIONNELS
| 12.2.01
DIRvieanima02 2024/114/S |
Attribution de subventions de fonctionnement aux 20 associations d’Anciens Combattants et signature d’une convention avec l’association « LA MAISON DU COMBATTANT » |
| 12.2.02
DIRvieanima01 2024/115/S |
Attribution de subventions de fonctionnement aux 13 associations de clubs de retraités de la Ville de Toulon et aux associations – association Générale des Intervenants Retraités et Association Accueil des Villes Françaises Toulon |
TRAVAUX COMMUNAUX
| 19.2.01
DSTBâti07 2024/116/S |
Dépôt de demandes d’autorisation d’urbanisme |
