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TOULON : L’ordre du jour du Conseil municipal

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Gilles Carvoyeur
25 Avr 2024

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TOULON : L’ordre du jour du Conseil municipal

Sur l’agenda de Josée MASSI, maire de Toulon, vice-présidente de Toulon Provence Méditerranée, conseillère départementale.

Vendredi 26 avril 2024

09h

CONSEIL MUNICIPAL

Hôtel de ville

Salle du Conseil

TOULON

CONSEIL MUNICIPAL de TOULON  DU VENDREDI 26 AVRIL 2024

ORDRE DU JOUR 

RESSOURCES HUMAINES

00.1.01

DRHprev01

2024/84/S

Signature de la convention de mise à disposition à temps incomplet des conseillers de prévention du service Prévention – Direction des Ressources Humaines auprès du Centre Communal d’Action Sociale de Toulon
00.1.02

DRHrie003

2024/85/S

Fixation des effectifs et de la rémunération du personnel saisonnier 2024
00.1.03

DRHrie002

2024/86/S

Remplacement sur un emploi permanent d’un instructeur des autorisations d’urbanisme (catégorie B, filière administrative, grade rédacteur territorial) au service Droits des sols au sein de la Direction Développement Urbain de la DGA Aménagement, Développement, Sécurité – Recours à un agent contractuel

PETITE ENFANCE

00.2.01

DIRagfam05

2024/87/S

Signature d’une convention de partenariat entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale de Toulon
00.2.02

DIRagfam03

2024/88/S

Renouvellement du conventionnement avec le Conseil Départemental du Var pour la reconduction du dispositif crèches A Vocation d’Insertion Professionnelle pour l’année 2024
00.2.03

DIRagfam02

2024/89/S

Renouvellement du conventionnement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Var pour la poursuite du dispositif crèches A Vocation d’Insertion Professionnelle sur l’année 2024
00.2.04

DIRagam04

2024/90/S

Renouvellement du conventionnement avec le Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique pour la réservation et l’occupation de deux berceaux (Crèches site Porte d’Italie)

EDUCATION

00.3.01

DIReducjeun03

2024/91/S

Participation de la Ville aux frais de fonctionnement des écoles privées au titre de l’année 2024 et attribution d’une subvention à l’Association de Parents d’Elèves de l’Enseignement Libre

FINANCES

01.1.01

DFJprbu10

2024/92/S

Demande de soutien financier auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Var pour la réalisation de travaux programmés en 2024 au sein de diverses structures de la Petite Enfance, de l’Enfance et de la Jeunesse
01.1.02

DFJprbu11

2024/93/S

Demande de soutien financier auprès de l’Agence Nationale du Sport dans le cadre du plan « 5 000 équipements Génération 2024 » – « axe 1: développement des équipements de proximité » pour la réfection d’un terrain synthétique au Stade des Lices
01.1.03

DFJprbu09

2024/94/S

Demande de soutien financier auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Provence-Alpes-Côte d’Azur dans le cadre de l’appel à projet « Programme de Numérisation et de Valorisation des contenus culturels » 2024
01.1.04

DADSpovi02

2024/95/S

Attribution de subventions à 45 associations dans le cadre du Contrat de Ville et signature des conventions avec les porteurs de projet au titre du budget 2024

POLITIQUE DE LA VILLE

02.1.01

DADSpovi03

2024/96/S

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association AAVIV (Association d’Aide aux Victimes des Infractions du Var) dans le cadre de l’accompagnement des femmes victimes de violences

PROPRIETES FONCIERES

02.2.01

DFJfonc07

2024/97/S

Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant C des plages du Mourillon
02.2.02

DFJfonc08

2024/98/S

Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant D des plages du Mourillon
02.2.03

DFJfonc09

2024/99/S

Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant E des plages du Mourillon
02.2.04

DFJfonc10

2024/100/S

Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant F des plages du Mourillon
02.2.05

DFJfonc12

2024/101/S

Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant H des plages du Mourillon
02.2.06

DFJfonc11

2024/102/S

Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant G des plages du Mourillon
02.2.07

DFJfonc13

2024/103/S

Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant I des plages du Mourillon
02.2.08

DFJfonc14

2024/104/S

Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant J des plages du Mourillon
02.2.09

DFJfonc15

2024/105/S

Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant K des plages du Mourillon
02.2.10

DFJfonc16

2024/106/S

Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant L des plages du Mourillon

 

02.2.11

DFJfonc17

2024/107/S

Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant M des plages du Mourillon
02.2.12

DFJfonc18

2024/108/S

 

Approbation et signature de la convention d’occupation temporaire du lot de restaurant N des plages du Mourillon
02.2.13

DFJFonc21

2024/109/S

Echange entre la Commune de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée d’un bien communal situé rue Jules Renoux contre un bien métropolitain sis 9 rue Favier et signature de l’acte authentique d’échange y afférent
02.2.14

DFJFonc22

2024/110/S

 

Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée section CI n°249P d’une superficie de 1 850 m² située Avenue Henry Dunant, en vue d’une future cession pour permettre l’extension de la clinique Saint-Jean

CULTURE

03.1.01

DCSEacul004

2024/111/S

Adhésion à la Fondation du Patrimoine

 POLICE MUNICIPALE ADMINISTRATIVE 

05.4.01

DGApolmun002

2024/112/S

Fixation des frais de fourrière automobile de la Commune – Abrogation de la délibération du 26 juin 2015

ANIMAL DANS LA VILLE 

09.6.01

DADVillDur005

2024/113/S

Attribution de subventions de fonctionnement à 2 associations de protection animale et signature d’un avenant à la convention avec la Société Protectrice des Animaux

SENIORS/LIENS INTERGENERATIONNELS

12.2.01

DIRvieanima02

2024/114/S

Attribution de subventions de fonctionnement aux 20 associations d’Anciens Combattants et signature d’une convention avec l’association « LA MAISON DU COMBATTANT »
12.2.02

DIRvieanima01

2024/115/S

Attribution de subventions de fonctionnement aux 13 associations de clubs de retraités de la Ville de Toulon et aux associations – association Générale des Intervenants Retraités et Association Accueil des Villes Françaises Toulon

 TRAVAUX COMMUNAUX

19.2.01

DSTBâti07

2024/116/S

Dépôt de demandes d’autorisation d’urbanisme