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TOULON : Cérémonie de remise des diplômes de l’ISEN

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Gilles Carvoyeur
26 Oct 2023

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TOULON : Cérémonie de remise des diplômes de l’ISEN

Sur l’agenda de Josée MASSI, maire de Toulon, vice-présidente de Toulon Provence Méditerranée et conseillère départementale.

Vendredi 27 octobre 2023

09h

CONSEIL MUNICIPAL

Hôtel de Ville

Salle du Conseil

Toulon

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 27 OCTOBRE 2023

ORDRE DU JOUR

DECISIONS 2
RESSOURCES HUMAINES 7
FINANCES 8
AFFAIRES JURIDIQUES 8
CULTURE 9
MEDIATHEQUES 9
EXPOSITIONS 9
PREVENTION DE LA DELINQUANCE 10
POLICE MUNICIPALE ADMINISTRATIVE 10
ECOLOGIE URBAINE 11
STATIONNEMENT EN SURFACE 12
JEUNESSE 13
SPORT/SANTE/BIEN-ETRE 14
DYNAMISATION COMMERCIALE 15
DIALOGUE SOCIAL 15
TRAVAUX COMMUNAUX 16

DECISIONS

COMPTE RENDU

Compte rendu des diverses décisions prises par Madame le Maire de Toulon, dans le cadre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : règlements des frais et honoraires, assurances, ester en Justice, louage de choses pour le mois d’octobre 2023, en application de la délibération du 3 mai 2023, enregistrée sous le numéro 2023/359/S.

DECISIONS DE PAIEMENT : Frais d’actes et de contentieux

2023/111 – Paiement de la somme de 360 € TTC, à la SCP d’Huissiers J.L. GIORDANO et L. GONGORA, au titre de ses frais et honoraires dans l’affaire Ville de TOULON / Syndic de Copropriété ELYOTT IMMOBILIER – Etablissement du procès-verbal de constat – Infiltrations affectant le local communal situé à TOULON (Var), 30, rue de Pomet. Facture n° N10238 du 24 juillet 2023.

2023/112 – Paiement de la somme de 150 € TTC, à la SCP d’Huissiers J.L. GIORDANO et L. GONGORA, au titre de ses frais et honoraires dans l’affaire Ville de TOULON / Syndic de Copropriété ELYOTT IMMOBILIER – Sommation de réparation de causes de sinistre – Local communal situé à TOULON (Var), 30, rue de Pomet. Facture n° N10240 du 24 juillet 2023.

2023/125 – Paiement au Cabinet CLAMENCE, Avocats Associés, de la somme de 840 € TTC dans l’affaire PETIT – GHIGO C/BEN ALLAL, policiers municipaux agressés dans le cadre de leurs fonctions (Note d’honoraires n° 1954 du 22 août 2023).

2023/126 – Paiement de la somme de 121,90 € TTC, à la SCP d’Huissiers J.L. GIORDANO et L. GONGORA, au titre de ses frais et honoraires dans l’affaire Ville de TOULON /CONTITRADE – Signification de congé avec offre de renouvellement de bail commercial – Parcelle communale cadastrée section CO n° 305 située à TOULON (Var), boulevard Commandant Nicolas – Facture n° 11595 du 24 août 2023.

2023/127 – Paiement à la SELARL HUISSIERS MED – Office ALAVOINE, Huissiers de Justice Associés, de la somme de 600 € TTC au titre de ses frais et honoraires dans l’affaire Ville de TOULON / LE CUB – Facture n° N9180 du 24 août 2023

2023/128 – Paiement à la SCP Luc BOLLENGIER – STRAGIER et Stéphanie SAGLIETTI, Huissiers de Justice Associés, de la somme de 229,20 € TTC relative aux frais de signification d’un titre exécutoire à l’encontre de M. David VETTESE – Facture n° 273775 du 12 juillet 2023.
La présente décision annule et remplace la décision n° 2023/108 pour erreur matérielle.

2023/129 – Paiement de la somme de 360 € TTC, à la SCP d’Huissiers J.L. GIORDANO et L. GONGORA, au titre de ses frais et honoraires dans l’affaire Ville de TOULON /CAPITALE DU POULET – Procès-verbal de constat – Facture n° N11621 du 25 août 2023.

2023/135 – Paiement à Maître Valentin SUDUCA, Avocat, de la somme de 1.800 € TTC dans l’affaire MANISSIER – GRILLO – GERMAIN C/MESSIFAT, policiers municipaux agressés dans le cadre de leurs fonctions (Facture n° 2023-9 du 4.09.2023).

LOUAGE DE CHOSE :

2023/088 – DE CONCLURE avec l’  » Association Culturelle La Branche d’Amandier  » dont le siège social est sis à PUGET VILLE (83390), Bâtiment B, Place du Faucon, une convention à titre précaire et révocable portant sur des locaux situés à TOULON (83000) Boulevard Louvois (Porte Sainte Anne).
Cette convention est consentie à compter du 01 Janvier 2023 pour la durée d’un an, renouvelable par tacite reconduction, ne pouvant excéder six ans.
Cette mise à disposition est consentie moyennant une redevance annuelle de 410,03 €.
Les frais de fonctionnement (électricité, chauffage, eau, téléphone, etc.…) ainsi que les taxes locatives (ordures ménagères, etc…) seront supportés par le Preneur.

2023/089 – DE CONCLURE avec L’Association  » Solidarité Ici et Ailleurs  » dont le siège social est sis à TOULON (83000) 12, Résidence l’Epervier ; 163, Rue Jean Bartolini, une convention à titre précaire et révocable portant sur des locaux situés à TOULON (83000) 112, Rue Bonfante.
Cette convention est consentie à compter du 1er janvier 2023 pour la durée d’un an, renouvelable par tacite reconduction, sans pouvoir excéder six ans.
Compte tenu du but poursuivi par cette Association, cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.
Cette mise à disposition correspond à un prorata de valorisation annuelle évaluée à 1 405,25€.

2023/115 – De conclure avec la S.A.S.  » LUZIA « , dont le siège social est sis à TOULON (83000) 11, Rue Pierre Semard, représentée par sa Gérante Madame Béatriz BASTIER, une convention d’occupation précaire et révocable portant sur le garage communal n° 085, situé à TOULON (VAR) 9001, Rue Pierre SEMARD,  » Parking de l’Equerre « . Cette mise à disposition est consentie à compter du jour de la signature de la convention, moyennant le versement d’une redevance mensuelle de 64,86 € HT, soit 77,83 € TTC, révisable annuellement tous les 1ers janvier. Cette convention est consentie pour une durée de trois ans, renouvelable une fois par tacite reconduction, ne pouvant excéder six ans.

2023/116 – De conclure avec la S.A.S.  » 9 ASTOUR « , dont le siège social est sis à TOULON (83000) 9, Rue Astour, représentée par sa Gérante Madame Anne VOULANT, une convention d’occupation précaire et révocable portant sur le garage communal n° 086, situé à TOULON (VAR) 9001, Rue Pierre SEMARD,  » Parking de l’Equerre « . Cette mise à disposition est consentie à compter du jour de la signature de la convention, moyennant le versement d’une redevance mensuelle de 64,86 € HT, soit 77,83 € TTC, révisable annuellement tous les 1ers janvier. Cette convention est consentie pour une durée de trois ans, renouvelable une fois par tacite reconduction, ne pouvant excéder six ans.

2023/117 – De conclure avec la S.A.S.  » 404 « , dont le siège social est sis à TOULON (83000) 404, Rue Jean JAURES, représentée par sa Gérante Madame Ahlem ESCAILLON, une convention d’occupation précaire et révocable portant sur le garage communal n° 119, situé à TOULON (VAR) 9001, Rue Pierre SEMARD,  » Parking de l’Equerre « . Cette mise à disposition est consentie à compter du jour de la signature de la convention, moyennant le versement d’une redevance mensuelle de 64,86 € HT, soit 77,83 € TTC, révisable annuellement tous les 1ers janvier. Cette convention est consentie pour une durée de trois ans, renouvelable une fois par tacite reconduction, ne pouvant excéder six ans.

2023/118 – De conclure avec la S.A.S.  » CHOCOLATS ET GOURMANDISES « , dont le siège social est sis à TOULON (83000) 6, Place Puget, représentée par son Gérant Monsieur Eric GAUSSIER, une convention d’occupation précaire et révocable portant sur le garage communal n° 149, situé à TOULON (VAR) 9001, Rue Pierre SEMARD,  » Parking de l’Equerre « .
Cette mise à disposition est consentie à compter du jour de la signature de la convention, moyennant le versement d’une redevance mensuelle de 64,86 € HT, soit 77,83 € TTC, révisable annuellement tous les 1ers janvier.
Cette convention est consentie pour une durée de trois ans, renouvelable une fois par tacite reconduction, ne pouvant excéder six ans.

2023/119 – De conclure avec la S.A.R.L.  » AZUR DIFFUSION CREATIONS OLBIDECOR « , dont le siège social est sis à LA GARDE (83130) Le PANORAMA, Avenue Alphonse LAVALLEE, représentée par son Gérant Monsieur Gilles GOUVERNEUR, une convention d’occupation précaire et révocable portant sur le garage communal n° 249, situé à TOULON (VAR) 9001, Rue Pierre SEMARD,  » Parking de l’Equerre « . Cette mise à disposition est consentie à compter du jour de la signature de la convention, moyennant le versement d’une redevance mensuelle de 64,86 € HT, soit 77,83 € TTC, révisable annuellement tous les 1ers janvier. Cette convention est consentie pour une durée de trois ans, renouvelable une fois par tacite reconduction, ne pouvant excéder six ans.

2023/120 – De conclure avec Monsieur Sébastien VILLEMIANE, domicilié à TOULON (VAR) 7, Rue des Savonnières, une convention d’occupation précaire et révocable portant sur le garage communal n° 088, situé à TOULON (VAR) 9001, Rue Pierre SEMARD,  » Parking de l’Equerre « . Cette mise à disposition est consentie à compter du jour de la signature de la convention, moyennant le versement d’une redevance mensuelle de 64,86 € HT, soit 77,83 € TTC, révisable annuellement tous les 1ers janvier. Cette convention est consentie pour une durée de trois ans, renouvelable une fois par tacite reconduction, ne pouvant excéder six ans.

2023/121 – De conclure avec Madame Manon MAURER, une convention d’occupation précaire et révocable portant sur le garage communal n° 084, situé à TOULON (VAR) 9001, Rue Pierre SEMARD,
 » Parking de l’Equerre « . Cette mise à disposition est consentie moyennant le versement d’une redevance mensuelle de 64,86 € HT, soit 77,83 € TTC, révisable annuellement tous les 1ers janviers. Cette convention est consentie à compter du jour de la signature de la convention, jusqu’au 28 Août 2024, date de la fin du contrat d’apprentissage de Madame MAURER.

2023/122 – DE CONCLURE avec L’Association  » l’Echo du Faron  » dont le siège social est sis à TOULON (83100) 280, Rue Pierre Bories, une convention à titre précaire et révocable portant sur des locaux situés à TOULON (83100) Rue de Turenne, dénommé  » Foyer Capra « . Cette convention est consentie à compter du 1er Septembre 2023 pour la durée d’un an, renouvelable par tacite reconduction, sans pouvoir excéder six ans. Compte tenu du but poursuivi par cette association, cette mise à disposition est consentie à titre gratuit. Cette mise à disposition correspond à un prorata de valorisation annuelle évaluée à 359,14 €, les charges seules étant supportées par l’Association.

2023/123 – DE CONCLURE avec L’Association  » Club du Muguet  » dont le siège social est sis à TOULON (83100) 280, Rue Pierre Bories, une convention à titre précaire et révocable portant sur des locaux situés à TOULON (83100) Rue de Turenne, dénommé  » Foyer Capra « . Cette convention est consentie à compter du 1er Septembre 2023 pour la durée d’un an, renouvelable par tacite reconduction, sans pouvoir excéder six ans. Compte tenu du but poursuivi par cette association, cette mise à disposition est consentie à titre gratuit. Cette mise à disposition correspond à un prorata de valorisation annuelle évaluée à 1 018,64 €, les charges seules étant supportées par l’Association.

2023/124 – DE CONCLURE avec le Centre de Gestion (CDG) de la Fonction Publique Territoriale du Var, sis 860, route des Avocats, 83260 LA CRAU (CS 70576 – 83041 TOULON Cedex 9), représenté par son Président en exercice, Monsieur Christian SIMON, une convention portant mise à disposition à titre précaire et révocable d’une partie d’un immeuble communal sis à TOULON (Var), 6, Avenue François Cuzin, en vue d’effectuer les visites médicales des agents communaux.
La Ville est propriétaire d’un immeuble dit « ?Bir Hakeim? » situé à Toulon (83000), 6, Avenue François Cuzin, acquis par acte notarié auprès de la SNC Mayol, le 7 mars 1989.
Les services des collectivités doivent disposer d’un service de médecine préventive, soit en créant leur propre service, soit en adhérant aux services de santé au travail interentreprises ou assimilés, à un service commun à plusieurs collectivités ou au service créé par le centre de gestion (CDG).
Par convention en date du 23 février 2023, la Ville de Toulon a adhéré au service proposé par le CDG.
Ainsi, il convenait de proposer un lieu de visite médicale pour les agents de la Ville de Toulon, et d’établir une convention de mise à disposition, pour ce faire.
Cette mise à disposition est consentie à titre précaire et révocable pour la durée d’un an, à compter du 1er septembre 2023.
Elle ne se renouvellera pas par tacite reconduction.
En considération du but poursuivi par le Preneur, la Ville lui consent une mise à disposition gratuite.
L’activité du Preneur étant au bénéfice de la Ville, celle-ci prendra à sa charge les frais de fonctionnement.

2023/130 – DE CONCLURE avec L’Etablissement public de Coopération Culturelle « Opéra Toulon Provence Méditerranée » dont le siège social est sis à TOULON (83000), Boulevard de Strasbourg, représenté par son Directeur Général et Artistique, Monsieur Jérôme BRUNETIERE, une convention portant sous location à titre précaire et révocable d’un immeuble communal sis à TOULON (Var), 22 et 24, rue Pierre Sémard et 41, rue Charles Poncy.
Par bail civil en date du 1er février 2018 (PJ n°1), la SCI  » EQUERRE SEMARD DEVELOPPEMENT  » a loué à la Ville des locaux situés à TOULON (VAR), 22 et 24, Rue Pierre Sémard et 41, Rue Charles Poncy, et ce, pour une durée de 10 ans.
Lesdits locaux sont devenus depuis propriété de la SCI EQUERRE SEMARD DEVELOPPEMENT.
L’Opéra de Toulon entrant dans une phase de travaux importante, il convenait de relocaliser ses services, et notamment sa billetterie.
Ainsi, pour les besoins de son activité qui est essentiellement la production de spectacles, l’Opéra de Toulon s’est déclaré intéressé par l’occupation dudit local.
Ce local n’étant plus utilisé par la Ville, celle-ci a accepté aux termes et conditions de la convention objet des présentes.
Cette mise à disposition est consentie à titre précaire et révocable pour la durée d’un an, à compter du 1er septembre 2023.
Elle se renouvellera par tacite reconduction d’année en année, et sans pouvoir excéder le terme du bail initial à savoir le 31 janvier 2028.
En considération du but poursuivi par l’Opéra, la Ville lui consent une mise à disposition gratuite.
L’Opéra prendra en charge tous les frais de fonctionnement liés à son occupation des lieux

2023/132 – DE CONCLURE avec l’Office Public de l’Habitat  » TOULON HABITAT MEDITERRANEE « , dont le siège social est à TOULON (VAR) Avenue Franklin Roosevelt,  » Le Saint Matthieu « , une convention de sous location portant sur des locaux situés à TOULON (VAR) 5, Rue Octave Teissier,  » Maison de Tous de RODEILHAC « , et ce, afin d’y tenir une permanence hebdomadaire tous les jeudis de 7 h 45 à 17 h.
Cette mise à disposition est consentie pour une durée de 6 mois, du 9 novembre 2023 au 8 mai 2024. Compte tenu du but poursuivi par l’Office Public de l’Habitat  » TOULON HABITAT MEDITERRANEE « , cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.

2023/134 – DE CONCLURE avec la Société dénommée  » NGE Génie Civil « , Société par Action Simplifiée, dont le siège social est situé à Saint-Etienne-du-Grès (13103), Parc d’Activités de Laurade, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Tarascon sous le numéro 447 754 086, représentée par Monsieur Sylvain CHARRIER, un avenant n° 1 à la convention en date du 3 février 2023 portant occupation précaire relative à la parcelle cadastrée section AX n°547 sise avenue du Commandant Jean Lhoste
La Ville est propriétaire d’un terrain situé Avenue Jean L’Hoste, quartier Sainte Musse à Toulon (Var), soit la parcelle cadastrée section AX n° 547, d’une superficie de 993 m².
Dans le cadre de la concession qui lui a été confiée par l’Etat d’élargissement de l’A57, la Société ESCOTA a pour mission l’exécution de ces travaux entre les échangeurs de Pierre Ronde et de Benoît Malon.
À ce titre la Société ESCOTA a attribué la réalisation des travaux à la Société  » NGE Génie Civil « .
Afin de pouvoir stocker les matériaux de chantier, ladite société a sollicité la Ville de Toulon pour occuper une partie du site Degreane, notamment sur la parcelle cadastrée section AX n° 547 située à Toulon (Var), Avenue Jean L’Hoste, quartier Sainte Musse, d’une superficie de 993 m².
Par convention en date du 3 février 2023, la Ville de Toulon a fait droit à cette demande.
Les travaux précités se prolongeant, la Société s’est rapprochée de la Ville afin de bénéficier d’une année supplémentaire de mise à disposition.
Cette demande s’intégrant dans un projet national, la Ville entend y répondre favorablement, par le biais de l’avenant objet des présentes.

Cette mise à disposition est consentie à titre précaire et révocable pour la durée d’un an supplémentaire, soit du 14 novembre 2023 au 14 novembre 2024. La redevance sur la période mentionnée s’élève à 9 000 € TTC.
Les autres dispositions de la convention en date du 3 février 2023 restent inchangées

2023/137 – DE CONCLURE avec L’Association  » HANDISPORT VAR  » dont le siège social est sis à TOULON (83200) 62, Rue Lieutenant-Colonel Jean Bernard, une convention à titre précaire et révocable portant sur des locaux situés à TOULON (83200) Rue Lieutenant-Colonel Jean Bernard, dénommé  » HANDISPORT VAR « .
Cette convention est consentie à compter du 18 Septembre 2023 pour la durée d’un an, renouvelable par tacite reconduction, sans pouvoir excéder six ans.
Compte tenu du but poursuivi par cette association, cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.
Cette mise à disposition correspond à un prorata de valorisation annuelle évaluée à 6972 €, les charges seules étant supportées par l’Association.

ESTER EN JUSTICE

2023/113 – Demande indemnitaire de la Société ZENITH OMEGA TOULON à verser la somme de 424 392,25 euros, assortie des intérêts moratoires et de la capitalisation de ces mêmes intérêts suite à la résiliation dans l’intérêt général d’une concession de service public – Dossier 2102598 (CTX 2021-31).

2023/114 – Demande indemnitaire de la Société Arts et Loisirs Gestion (ALG) à verser la somme de 424.392,25 €, assortie des intérêts moratoires et de la capitalisation de ces mêmes intérêts en raison de la résiliation dans l’intérêt général d’une concession de service public – Dossier 2101801 (CTX 2021-10).

2023/133 – Requête devant le Tribunal Administratif de Toulon n° 2301997 en annulation de l’arrêté du 6 mars 2023 délivrant le permis de construire n° PC 083 137 23 C0007.

DEPOT DE PLAINTE :

2023/131 – Départ de feu volontaire contre la sortie de secours Nord de la médiathèque Chalucet – Pouvoir pour déposer plainte.

AFFAIRES CULTURELLES :

2023/DAC004 – Mise en place d’une « Bourse aux livres » constituée des livres et CD issus du désherbage des fonds adultes et jeunesse du réseau des Médiathèques de la Ville de Toulon.

COMMANDE PUBLIQUE :

2023/07 – Information concernant la conclusion des marchés publics.

RAPPORTEUR

Madame le Maire

RESSOURCES HUMAINES

00.1.01
DRHrie008
2023/511/S Fixation d’une enveloppe de vacations pour des étudiants dans le cadre du fonctionnement du réseau des Bibliothèques et du fonctionnement de la médiathèque « Chalucet »

RAPPORTEUR

Monsieur Robert CAVANNA, 1er Adjoint au Maire

FINANCES

01.1.01
DFJprbu20
2023/512/S Présentation du rapport annuel de la saison sportive 2021-2022 du délégataire « Association Tennis Club Toulonnais » pour la gestion des Tennis de l’Oustalet
01.1.02
DFJbudg015
2023/513/S Signature de l’avenant pour le réaménagement du prêt garanti à la Caisse des Dépôts et Consignation Habitat-opération logement social « Les Collines de Saint Pierre »

AFFAIRES JURIDIQUES

01.2.01
DFJprbu06
2023/514/S Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux – Année 2022
01.2.02
DADhabl003
2023/515/S Signature des conventions relatives à la gestion de la réservation communale avec 11 bailleurs sociaux

01.5.01
DGScons015
2023/516/S Avis du Conseil Municipal sur la mise à disposition de locaux par le Centre Communal d’Action Sociale de Toulon au bénéfice de 6 associations et de la maison des aidants du Conseil Départemental du Var

RAPPORTEUR

Monsieur Yann TAINGUY, 3ème Adjoint au Maire

CULTURE

03.1.01
DSPDCSmuse002
2023/517/S Approbation de la convention cadre relative au prêt d’œuvres d’art des Musées et des collections appartenant à la Ville de Toulon, signature des conventions à intervenir et des conventions de prêts d’œuvres à intervenir entre la Ville de Toulon, emprunteur, et une autre collectivité ou institution

MEDIATHEQUES

03.2.01
DSPDCSbibl004
2023/518/S Fixation des nouveaux tarifs des consommations du café-culturel au sein de la Médiathèque Chalucet

EXPOSITIONS

03.4.01
DSPDCSmuse001
2023/519/S Signature d’une convention tripartite entre la Ville de Toulon, l’Office de Tourisme Intercommunal La Londe-les-Maures, Cuers, Collobrières et Pierrefeu du Var et l’Association ESSOR dans le cadre de l’exposition « Gaudensi et André Allar, de Toulon à La Londe-les-Maures – 1850 / 1900 »

RAPPORTEUR

Monsieur Laurent JEROME, 5ème Adjoint au Maire

PREVENTION DE LA DELINQUANCE

05.3.01
DADpovi004
2023/520/S Signature de la convention et du protocole de mise en œuvre de mesures alternatives aux poursuites entre la Ville de Toulon et le Ministère de la Justice

POLICE MUNICIPALE ADMINISTRATIVE

05.4.01
DGSPolmun008
2023/521/S Remise gracieuse à un redevable

RAPPORTEUR

Monsieur Mohamed MAHALI, 9ème Adjoint au Maire

ECOLOGIE URBAINE

09.4.01
DADenvur006
2023/522/S Présentation des orientations du projet de règlement Local de Publicité Intercommunal

RAPPORTEUR

Monsieur Luc DE SAINT-SERNIN, 11ème Adjoint au Maire

STATIONNEMENT EN SURFACE

11.5.01
DGSpolmun007
2023/523/S Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant

RAPPORTEUR

Madame Valérie MONDONE, 12ème Adjoint au Maire

JEUNESSE

12.1.01
Direducjeun22
2023/524/S Attribution d’une subvention à l’UNICEF

12.1.02
Direducjeun23
2023/525/S Signature des conventions annuelles avec des structures ou institutions accueillant des enfants afin de participer à des activités ou à des visites au clos olive

RAPPORTEUR

Monsieur Laurent BONNET, 13ème Adjoint au Maire

SPORT/SANTE/BIEN-ETRE

13.1.01
DSPDCSspol0027
2023/526/S Attribution de subventions à 6 associations sportives au titre du budget 2023 affectées à la saison 2023/2024

RAPPORTEUR

Monsieur Christophe MORENO, 15ème Adjoint au Maire

DYNAMISATION COMMERCIALE

15.1.01
DFJdevcom006
2023/527/S Attribution de subventions de fonctionnement à 2 associations de commerçants

DIALOGUE SOCIAL

15.5.01
DRHpaie-carrières005
2023/528/S Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade au titre de l’année 2023

RAPPORTEUR

Monsieur Erick MASCARO, 19ème Adjoint au Maire

TRAVAUX COMMUNAUX

19.2.01
DSTbâti07
2023/529/S Dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme

 

 

 

 

 

11H

Ouverture de la 2ème édition du TOULON DEFENSE EVENT 2023

Palais des Sports

Toulon

16H

Cérémonie de remise des diplômes de l’ISEN

 

Palais Neptune

Toulon