Le 121e Congrès des notaires de France explore les évolutions contemporaines de la famille et les défis notariaux.
En 2025, le 121e Congrès des notaires de France mettra en lumière la famille, une notion intemporelle dont les contours et les dynamiques internes ont considérablement évolué au cours des 25 dernières années. Ce congrès, placé sous le thème « Famille & Créativité Notariale : Accompagner les tribus d’aujourd’hui », se penchera sur les transformations de la famille et le rôle central des notaires dans ce contexte.

Les évolutions de la famille : une réalité plurielle

Au cœur de l’activité notariale, le droit de la famille est une matière à la fois technique et profondément humaine. Elle s’applique à des individus uniques et à des configurations familiales diverses. Si la notion de famille reste universelle, ses formes se sont multipliées, avec des liens redéfinis et des organisations variées. Chaque famille, ou « tribu », possède aujourd’hui sa propre identité et ses spécificités.

Pour répondre à ces évolutions, le 121e Congrès des notaires se fixe quatre enjeux majeurs, résumés par l’acronyme « IACA » : Investiguer, Accompagner, Créer, Agir. Ces axes visent à contribuer à une société plus paisible, en s’adaptant aux réalités contemporaines des familles.

Investiguer : comprendre les « tribus d’aujourd’hui »

Le premier enjeu consiste à effectuer les recherches nécessaires pour mieux comprendre les « tribus d’aujourd’hui ». Il s’agit de poser les bonnes questions et d’analyser en profondeur les dynamiques familiales actuelles. Cette démarche est essentielle pour adapter les pratiques notariales aux besoins spécifiques de chaque famille.

Accompagner : un rôle de guide pour les familles

Le deuxième enjeu est d’accompagner ces « tribus » dans leur diversité et leur histoire particulière. Le notaire ne se contente plus de conseiller : il devient un véritable guide. Il aide les familles à faire des choix éclairés, notamment en matière de décisions patrimoniales, tout en les informant des conséquences juridiques, fiscales et sociales de leurs actions.

Créer : la créativité notariale au service des familles

Le troisième enjeu est de créer de nouveaux réflexes et de proposer des solutions sur mesure. La créativité notariale est indispensable pour répondre à la diversité des familles et s’adapter aux besoins spécifiques de chacune. Cette approche permet de développer des outils juridiques innovants, adaptés aux réalités contemporaines.

Agir : favoriser l’harmonie familiale et sociale

Enfin, le quatrième enjeu est d’agir pour favoriser l’harmonie au sein des familles et, par extension, dans l’ordre social. Le notaire joue un rôle central dans l’organisation d’une société apaisée. Son intervention, à la fois bienveillante et équilibrée, contribue à prévenir les différends et à résoudre les conflits. Comme le soulignait le Conseiller Réal dans un discours prononcé lors des débats de la loi du 25 Ventôse an XI, qui a créé le notariat après la Révolution : « … empêche les différends de naître entre les hommes de bonne foi et enlèvent aux hommes cupides, avec l’espoir du succès, l’envie d’élever une injuste contestation… ».

Un congrès structuré en trois commissions

Le rapport préfigurant ce 121e Congrès des notaires de France est découpé en trois parties, correspondant à trois commissions thématiques :

• Première commission : La naissance de la famille Cette commission se penchera sur les questions liées à la constitution des familles, qu’elles soient traditionnelles ou issues de nouvelles formes de parentalité.

• Deuxième commission : La vie de la famille Cette commission abordera les défis et les évolutions qui jalonnent la vie des familles, de la gestion du patrimoine aux relations entre ses membres.

• Troisième commission : Le décès au sein de la famille Enfin, cette commission traitera des enjeux liés à la succession et à la transmission du patrimoine, en tenant compte des spécificités de chaque famille.

Ce congrès promet d’être un moment clé pour réfléchir aux transformations de la famille et au rôle des notaires dans ce contexte en mutation.