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NICE : Conseil métropolitain, les principales délibératio…

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Gilles Carvoyeur
29 Nov 2023

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NICE : Conseil métropolitain, les principales délibérations à l’ordre du jour

Il sera également diffusé en direct sur le site de la Métropole Nice Côte d’Azur : www.nicecotedazur.org. 

Jeudi 30 novembre à 9h00

Centre Universitaire Méditerranéen

65 Promenade des Anglais – Nice

Parmi les délibérations à l’ordre du jour :

 

Métropole solidaire et durable

  • Point sur la reconstruction des vallées après le passage de la tempête Aline les 19 et 20 octobre 2023.

 Il est proposé au Conseil métropolitain de prendre acte des éléments suivants concernant la gestion de la Tempête Aline par la Métropole Nice Côte d’Azur :

  • La mobilisation de la Métropole dès la veille de la tempête,
  • Les décisions / arrêtés du préfet,
  • Les remises en services / désenclavements effectifs,
  • Les blocages persistant (EBC, maîtrise foncière…),
  • La nécessaire révision des hypothèses de reconstruction résiliente,
  • L’engagement d’un schéma GEMAPI Boréon,
  • Les travaux / opérations prévues.
  • Extension du champ de la régie « tempête Alex » aux travaux résultant du passage de la tempête Aline. 

Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver l’extension du champ de compétence de la régie à autonomie financière  » Tempête Alex  » à celui des conséquences de la tempête Aline, en dépenses comme en recettes, et de mettre à jour les statuts correspondants de la régie désormais désignée  » TEMPÊTE ALEX-ALINE « .

9.1- Communication du rapport d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022.

Il est proposé au Conseil métropolitain de prendre acte de la communication du rapport d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022.

9.3- Point d’étape sur les travaux réalisés par le Haut Conseil Local pour le Climat et la Biodiversité en 2023 et désignation de nouveaux membres.

Il est proposé au Conseil métropolitain de prendre acte du point d’étape sur les travaux du Haut Conseil pour le Climat et la Biodiversité et d’approuver la désignation des nouveaux membres

14.1- Bilan de la politique agricole métropolitaine et adoption de mesures de protection durable du foncier agricole.

Il est proposé au Conseil métropolitain de prendre acte du bilan des mesures prises par la Métropole Nice Côte d’Azur au bénéfice de l’installation de nouveaux agriculteurs sur le territoire et de la préservation des zones agricoles dans le cadre du Plan Local d’Urbanisme métropolitain, et d’autre part de poursuivre son engagement en faveur d’une protection renforcée et durable du foncier agricole par l’adoption de procédures adaptées. 

Aménagement du territoire et urbanisme

4.3- Avis sur la révision du schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage.

Il est proposé au Conseil métropolitain de donner un avis défavorable sur la révision du schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage.

8.1- Plan Local d’Urbanisme métropolitain – Modification Simplifiée n° 2.

Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver la modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme métropolitain.

8.6- Déclaration de Projet pour la relocalisation d’une scierie dans le secteur du Coulet à Saint-Martin-Vésubie.

Il est proposé au Conseil métropolitain de prescrire la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm et d’approuver les modalités de concertation pour la relocalisation d’une scierie dans le secteur du Coulet sur la commune de Saint-Martin-Vésubie.