Passer au contenu principal

LA SEYNE-SUR-MER : Conseil municipal – Budget, gouver…

Partager :

LA SEYNE-SUR-MER : Conseil municipal – Budget, gouvernance et intelligence artificielle au menu des élus

Les élus seynois se réunissent le 14 avril pour débattre des orientations budgétaires 2026 et de l’expérimentation d’une IA pour la commande publique.

Le conseil municipal de La Seyne-sur-Mer se réunira en séance publique le mardi 14 avril 2026 à 9h30, en salle du conseil de l’Hôtel de Ville. L’ordre du jour, particulièrement dense, portera sur des sujets structurants pour l’avenir de la commune, allant des grandes orientations financières à la modernisation de l’administration, en passant par la composition des instances locales et la politique des ressources humaines. Cette séance sera présidée par le maire, Dorian Munoz.

Le budget 2026 en ligne de mire

Le point d’orgue de cette réunion sera sans conteste la présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) pour l’exercice 2026. Présenté par Isabelle Delyon, adjointe aux finances, ce document stratégique constitue une étape légale et essentielle précédant le vote du budget primitif. Il doit permettre aux élus de débattre des grandes orientations en matière de dépenses de fonctionnement, de politique d’investissement, de gestion de la dette et d’évolution des ressources, notamment fiscales, dans un contexte économique national et local donné. Dans la continuité de ce dossier financier, les élus devront également se prononcer sur l’adoption du règlement budgétaire et financier actualisé de la commune.

Gouvernance et représentation au cœur des débats

La première partie de la séance sera consacrée à l’organisation de l’administration municipale et à la désignation des représentants de la commune dans diverses instances. Le maire, Dorian Munoz, sollicitera ainsi une délibération portant sur la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal à son profit, une procédure visant à fluidifier la gestion des affaires courantes.

Plusieurs points concerneront ensuite la composition d’organismes clés de la vie locale. Les élus devront fixer les conditions de dépôt des listes de candidats pour la commission d’appel d’offres (CAO) et la commission des contrats de concessions, instances chargées d’attribuer les marchés publics et les délégations de service public. La composition du comité directeur de la Caisse des Écoles et du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) sera également déterminée, suivie de la désignation de leurs membres respectifs, des décisions cruciales pour la politique éducative et sociale de la ville.

Ressources humaines et transparence

Plusieurs rapports et délibérations importants toucheront à la politique des ressources humaines et à la vie des élus. Dorian Munoz présentera les délibérations fixant les indemnités de fonction des membres du conseil municipal ainsi que leurs majorations éventuelles. La transparence sera également à l’ordre du jour avec la présentation par Isabelle Delyon de l’état récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus au cours de l’année 2025.

Le volet social ne sera pas en reste avec le rapport annuel 2025 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes, qui sera détaillé par Sarah Chereau. Enfin, une modification du tableau des emplois de la commune sera soumise au vote, pouvant préfigurer des ajustements dans l’organisation des services municipaux.

L’intelligence artificielle au service de la commande publique

Signe de la volonté de modernisation de l’action publique, un point notable sera présenté par Henri Gabriele : l’autorisation de signer une convention de partenariat avec le Département du Var. Cette convention vise à expérimenter un outil d’intelligence artificielle (IA) spécifiquement dédié à la commande publique. L’objectif est d’explorer comment cette technologie peut optimiser les procédures d’achat, améliorer la transparence et renforcer l’efficacité des services, une démarche innovante pour une collectivité locale. La séance se conclura par la lecture de la liste des décisions prises par le maire par délégation et par les traditionnelles questions diverses.

via Press Agence.