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CAVALAIRE SUR MER : Ordre du jour du Conseil municipal du…

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Gilles Carvoyeur
24 Jan 2024

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CAVALAIRE SUR MER : Ordre du jour du Conseil municipal du 25 janvier

L’ordre du jour du prochain Conseil municipal de Cavalaire.

La réunion du Conseil municipal a lieu le 25 janvier 2024 à 19 heures.

SALLE DU CONSEIL DE L’HOTEL DE VILLE.

ADMINISTRATION GENERALE

1. Modification du tableau du Conseil Municipal suite à la démission de Philippe BURNER.
2. Adhésion de compétence à TE83-SYMIELEC et modification des statuts.

FINANCES – BUDGET

3. Autorisation de programme n° 1701 « Maison de la nature » – révision

PERSONNEL

4. Modification et mise à jour du tableau du personnel – création d’un emploi permanent – exercice 2024.
5. Modification de la délibération numéro 129/2023 portant sur l’organisation de l’enquête de recensement de la population 2024 avec désignation du coordonnateur et autorisation de recrutement de plusieurs recenseurs vacataires.

DOMAINE PUBLIC

6. Redevances d’occupation du domaine public communal – Exercice 2024.

URBANISME – FONCIER

7. Approbation de la convention avec le CAUE VAR pour la mission d’assistance à l’établissement d’un schéma de mobilité douce de la commune de Cavalaire sur Mer.
8. Approbation de la convention de partenariat avec le CAUE 83 pour la mission d’assistance à la définition des prescriptions architecturales et paysagères en vue de la mise en valeur et la protection du hameau des Collières sur la commune de Cavalaire-sur-Mer.