L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant sept avis lors de la session du jeudi 11 septembre 2025.

Elle ne rendra pas d’avis sur un autre dossier faute de moyens pour l’instruire (cf. communiqué de presse du 4 novembre 2021).

1.        Projet Euro3Lys, à Saint-Louis (68) – 2e avis

2.        Plan local d’urbanisme intercommunal de la Communauté de communes du Grand Charolais (03-71)

3.        Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes du Sisteronais Buëch (04, 05, 26)

4.        Opération d’aménagement du campus hospitalo-universitaire Grand Paris Nord à Saint-Ouen-sur-Seine (93) – 3e avis

5.        Aménagement de la section sud de la rocade de Gap (05)

6.        Zone d’aménagement concerté du quartier Gare de Bourgoin-Jallieu (38) – 2e avis

7.        Révision du plan de prévention des risques d’inondation « Loire aval » en Loir-et-Cher (41