Un webinaire, réalisé en partenariat avec la SMACL, sur le risque chantier.

Lors d’un chantier public, des dommages peuvent être causés à des tiers (riverains, commerçants, usagers) ou à l’ouvrage lui-même.

Quels sont les risques de responsabilités pour la collectivité maître d’ouvrage et ses acteurs ?

Quelle couverture d’assurance pourrait être envisagée par la collectivité locale pour s’en prémunir ?

Quels sont les recours possibles contre les entreprises ?

Participez à ce webinaire jeudi 6 juin de 14h à 15h30 (heures métropolitaines) et faisons le point ensemble sur :

Les différentes responsabilités : administrative et pénale
Les précautions à prendre, en amont et lors de la réception des travaux, pour préserver son recours contre les entreprises responsables
Les différentes couvertures d’assurance possibles : dommage – ouvrage, tous risques chantiers.

Le risque chantier.
Quelles responsabilités et solutions d’assurances pour les collectivités territoriales ?

Jeudi 6 juin 2024 (14h -15h30)

Inscription :
Les agents territoriaux sont invités à se rapprocher de leur service formation pour s’inscrire en ligne avec le code 2WEBP002

Centre national de la fonction publique territoriale : cnfpt.fr