TOULOUSE : Programme club inclusif du Comité Paralympique e…

Rédaction France

18 Nov 2023

Infos nationales

TOULOUSE : Programme club inclusif du Comité Paralympique et Sportif Français

Demande d’occupation du domaine public routier.

Le Département est saisi d’une demande d’occupation de son domaine public routier pour l’exploitation d’un point de vente.

Cet avis a pour but de porter connaissance à toutes personnes morales et physiques intéressées par l’occupation de cet emplacement à faire acte de candidature.

Secteur Personnes âgées et Personnes en situation de handicap

Compétence du Conseil départemental de la Haute-Garonne.

Objet : appel à manifestation d’intérêt « Clubs inclusifs ».

Date limite de réception des candidatures : 19 novembre 2023 à 00h00.

Les documents relatifs à cet appel à candidatures :

Avis d’appel à manifestation d’intérêt,
Annexe 1 : cahier des charges,
Annexe 2 : fiche de candidature,
Annexe 3 : planning détaillé du programme Club inclusif – Département de la Haute-Garonne,
Annexe 4 : Plaquette de présentation du programme Club inclusif,
Annexe 5 : cahier des charges du Comité Paralympique et Sportif Français.

Chaque candidat devra adresser, en une seule fois, un dossier de candidature par voie électronique au plus tard le 19 novembre 2023 uniquement via l’adresse mail générique ci-dessous :

DPRA-Email-APP@cd31.fr

Les dossiers parvenus après la date limite de dépôt des candidatures ne seront pas recevables.

SOURCE : Conseil départemental de la Haute-Garonne