TOULON : L’ordre du jour du Conseil municipal
Sur l’agenda de Josée MASSI, maire de Toulon, vice-présidente de Toulon Provence Méditerranée et conseillère départementale.
Jeudi 31 août 2023
14h30
CONSEIL MUNICIPAL
Salle du Conseil
Hôtel de Ville
TOULON
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 31 AOÛT 2023
ORDRE DU JOUR
| RAPPORTEUR |
Madame le Maire
RESSOURCES HUMAINES
| 00.1.01
DRHprev01 2023/456/S |
Signature de la convention avec le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique |
| 00.1.02
DRHprev02 2023/457/S |
Signature de la convention de mise à disposition à temps incomplet des conseillers de prévention du service Prévention – Direction des Ressources Humaines auprès du Centre Communal d’Action Sociale de Toulon
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| 00.1.03
DRHpaie-carrières05 2023/458/S |
Attribution de l’Indemnité d’Administration et de Technicité à l’ensemble des agents du cadre d’emploi des chefs de service de police |
PETITE ENFANCE
| 00.2.01
DIRpeen04 2023/459/S |
Signature de la convention d’objectifs et de financement 2023-2026 avec la Caisse d’Allocations Familiales du Var pour le Relais Petite Enfance « Les Petits Matelots »
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EDUCATION
| 00.3.01
Direducjeun18 2023/460/S |
Demande de soutien financier auprès de l’Agence Nationale du Sport dans le cadre du « Plan de prévention des noyades et développement de l’aisance aquatique » au titre de l’année 2023
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| 00.3.02
Direducjeun19 2023/461/S |
Demande de soutien financier auprès du Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports dans le cadre du programme « Savoir rouler à vélo » au titre de l’année scolaire 2023/2024
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| RAPPORTEUR |
Monsieur Robert CAVANNA, 1er Adjoint au Maire
FINANCES
| 01.1.01
DFJprbu18 2023/462/S |
Signature d’un avenant à la convention-cadre relative à l’octroi d’une subvention pluriannuelle de fonctionnement pour l’offre sportive et culturelle, signée 19 juillet 2019 avec le Département du Var
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| 01.1.02
DFJprbu16 2023/463/S |
Demande de soutien financier auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Var en vue de l’acquisition d’un logiciel dédié « Pôle Familles »
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| 01.1.03
DFJprbu15 2023/464/S |
Demande de subvention de fonctionnement au Conseil Départemental du Var, au titre de l’année 2023, pour 4 évènements contribuant au rayonnement et à l’attractivité du Département
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| 01.1.04
DFJprbu17 2023/465/S |
Transmission du Budget Primitif 2023 de la Caisse de Crédit Municipal de Toulon |
CONTENTIEUX
| 01.3.01
DFJcont07 2023/466/S |
Avis du Conseil Municipal sur la période d’exploitation de la concession de plage du Mourillon et la demande d’agrément auprès du Préfet du Var pour le maintien des établissements de plage démontables ou transportables au-delà de la période d’exploitation prévue dans la concession
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MARCHES PUBLICS
| 01.4.01
DFJmarch07 2023/467/S |
Groupement de commandes avec la Métropole Toulon Provence Méditerranée en vue de la conclusion d’un marché de fourniture par location de systèmes d’impression multifonctions connectés, avec prestations associées comprenant les besoins communs de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, de ceux de la Commune de Toulon comprenant les écoles
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| 01.4.02
DFJmarch08 2023/468/S |
Groupement de commandes avec la Métropole Toulon Provence Méditerranée en vue de la conclusion d’un accord-cadre relatif à des prestations d’acquisition, de déploiement et de maintenance d’un Système d’Information des Ressources Humaines mutualisé pour la Commune de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée (en 2 lots)
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| RAPPORTEUR |
Madame Geneviève LEVY, 2ème Adjoint au Maire
PROPRIETES FONCIERES
| 02.2.01
DFJFonc15 2023/469/S |
Bilan de la politique foncière 2022 |
| 02.2.02
DFJFonc14 2023/470/S |
Acceptation de l’offre d’achat de Monsieur TROUILLET et Madame GOBERT, d’une parcelle cadastrée section CY N°872, et signature du compromis de vente et de l’acte authentique de cession y afférents
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| 02.2.03
DFJFonc12 2023/471/S |
Abrogation partielle de la délibération n°2019/303/S du 18 décembre 2019 |
| RAPPORTEUR |
Monsieur Yann TAINGUY, 3ème Adjoint au Maire
CULTURE
| 03.1.01
DSPDCSacul009 2023/472/S |
Attribution de subventions à 2 associations culturelles de la Ville de Toulon |
| RAPPORTEUR |
Madame Magali TURBATTE, 4ème Adjoint au Maire
RELATIONS INTERNATIONALES
| 04.2.01
DSPDCSacul010 2023/473/S |
Signature d’une convention de partenariat avec le Lycée Hôtelier Anne-Sophie PIC |
| RAPPORTEUR |
Monsieur Laurent JEROME, 5ème Adjoint au Maire
SECURITE
| 05.1.01
DGSpolmun006 2023/474/S |
Autorisation à Monsieur Robert CAVANNA, en qualité d’adjoint au maire délégué aux contrats publics, de signer les bons de commande d’extension de fibre optique THD 83 dans le cadre du contrat IRU (concession irrévocable de droits d’usage) pour le raccordement des caméras de vidéoprotection (artère le Jonquet et Corniche Emile Fabre)
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POLICE MUNICIPALE ADMINISTRATIVE
| 05.4.01
DGSpolmun005 2023/475/S |
Remises gracieuses à divers redevables |
| RAPPORTEUR |
Monsieur Patrice CAZAUX, 7ème Adjoint au Maire
VIE SCOLAIRE – REUSSITE EDUCATIVE
| 07.1.01
Direducjeun16 2023/476/S |
Attribution d’une subvention à l’association « Coup de Pouce » |
RESTAURATION SCOLAIRE
| 07.2.01
Direducjeun21 2023/477/S |
Demande de soutien financier auprès du Ministère de l’Education Nationale et de la Jeunesse et des Sports dans le cadre de la distribution de petits déjeuners dans les écoles des Réseaux d’Education Prioritaire (REP et REP+) et signature de la convention y afférente
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| RAPPORTEUR |
Monsieur Mohamed MAHALI, 9ème Adjoint au Maire
ECOLOGIE URBAINE
| 09.4.01
DADenvur005 2023/478/S |
Attribution de subventions dans le cadre de la campagne de ravalements de façades obligatoire 2020-2022 |
| RAPPORTEUR |
Madame Pascale JANVIER, 10ème Adjoint au Maire
CIL
| 10.2.01
DSPDCSmdq01 2023/479/S |
Attribution de subventions aux fédérations de Comités d’Intérêts Locaux |
| RAPPORTEUR |
Madame Valérie MONDONE, 12ème Adjoint au Maire
JEUNESSE
| 12.1.01
Direducjeun17 2023/480/S |
Attribution d’une subvention à l’association « Les Yeux dans les Jeux » pour des actions auprès des centres de loisirs et signature de l’avenant n°1
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| 12.1.02
Direducjeun20 2023/481/S |
Attribution d’une subvention à l’association « Chercheurs en herbe » pour des actions auprès des centres de loisirs et signature de la convention d’objectifs
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| RAPPORTEUR |
Monsieur Laurent BONNET, 13ème Adjoint au Maire
SPORT/SANTE/BIEN-ETRE
| 13.1.01
DSPDCSspol0019 2023/482/S |
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Rugby Club Toulonnais au titre du Budget 2023 affectée à la saison 2023-2024 et signature de la convention de subvention
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| 13.1.02
DSPDCSspol0021 2023/483/S |
Attribution de subventions à 4 associations sportives au titre du Budget 2023 affectées à la saison 2023/2024 et signature des conventions de subventions et de l’avenant
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| 13.1.03
DSPDCSspol0022 2023/484/S |
Attribution d’une subvention d’investissement à l’Association Sportive Culturelle Municipale GYMNASTIQUE au titre du Budget 2023 affectée à la saison 2023/2024 et signature de la convention de subvention
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| 13.1.04
DSPDCSspol0023 2023/485/S |
Adoption du règlement intérieur des piscines municipales et de la salle de remise en forme du Stade Nautique du Port marchand – Abrogation de la délibération n°2017/194/S du 23 juin 2017
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| 13.1.05
DSPDCSspol0024 2023/486/S |
Adoption du règlement intérieur du Centre Municipal de Voile |
| RAPPORTEUR |
Madame Martine BERARD, 18ème Adjoint au Maire
CIMETIERES
| 18.2.01
DSPDCcim002 2023/487/S |
Avis du Conseil Municipal sur la création d’une chambre funéraire 191 Rue de Nice à Toulon |
| RAPPORTEUR |
Erick MASCARO, 19ème Adjoint au Maire
TRAVAUX COMMUNAUX
| 19.2.01
DSTbâti06 2023/488/S |
Dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme |
