TOULON : L’ordre du jour du Conseil municipal
Sur l’agenda de Josée MASSI, maire de Toulon, vice-présidente de Toulon Provence Méditerranée et conseillère départementale.
Vendredi 22 novembre 2024
9h
CONSEIL MUNICIPAL
Salle du Conseil
Hôtel de Ville
Toulon
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 22 NOVEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
ECOLOGIE URBAINE
| 09.4.01
DADVillDur07 2024/255/S |
Présentation du rapport sur la situation de la Ville de Toulon en matière de développement durable au titre de l’année 2024 |
RESSOURCES HUMAINES
| 00.1.01
DRHrie017 2024/256/S |
Remplacement sur un emploi permanent d’un technicien en bâtiments (catégorie B, filière technique, grade technicien territorial) au service Risques Urbains et Habitat au sein de la Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale de la Direction Générale Adjointe Aménagement, Développement, Sécurité – Recours à un agent contractuel |
| 00.1.02
DRHpaiecarrieres0092024/257/S |
Convention de mise à disposition de personnel municipal auprès de la Mission Locale des Jeunes Toulonnais |
EDUCATION
| 00.3.01
Direducjeun13 2024/258/S |
Sectorisation scolaire applicable à partir de la rentrée 2025-2026 |
| 01.1.01
DFJbudg016 2024/259/S |
Débat d’orientations budgétaires – exercice 2025 |
| 01.1.02
DFJbudg018 2024/260/S |
Adoption de la décision modificative 2024 – budget principal |
| 01.1.03
DFJbudg017 2024/261/S |
Approbation du compte rendu annuel d’activités sur exercice 2023 de la concession d’aménagement du centre ancien et signature de l’avenant n°6 à la convention de gestion passée avec la Métropole Toulon Provence Méditerranée |
| 01.1.04
DFJbudg014 2024/262/S |
Approbation de l’avenant à la convention d’avance de trésorerie conclue entre la Ville de Toulon et la Société Publique Locale Toulon Métropole Evènements et Congrès |
| 01.1.05
DFJbudg015 2024/263/S |
Intégration à l’actif comptable de la Ville de Toulon, des travaux d’investissement et de rénovation du Zénith, réalisés par la Société Publique Locale Toulon Métropole Evènement et Congrès |
| 01.1.06
DFJprbu29 2024/264/S |
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Provence-Alpes-Côte d’Azur au titre de l’année 2025 pour les prestations de maîtrise d’œuvre en Monument Historique dans le cadre de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame-de-la-Seds |
| 01.1.07
DFJprbu27 2024/265/S |
Demande de soutien financier de l’Etat au titre du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (Fonds Barnier) pour la réalisation de travaux de sécurisation du Mont Faron programmés au titre du projet dit « MT22 » |
MARCHES PUBLICS
| 01.4.01
DFJmarch12 2024/266/S |
Adhésion à la centrale d’achat RESAH dans le cadre de « l’acquisition de solutions pédagogiques / multimédia autour du poste de travail et prestations associées » |
| 01.5.01
DGScons02 2024/267/S |
Avis du Conseil Municipal sur la signature d’un avenant à la convention de mise à disposition de locaux par le Centre Communal d’Action Sociale de Toulon au bénéfice du Dispositif d’Appui à la Coordination Var Ouest |
| 01.5.02
DFJfonc44 2024/268/S |
Mise à disposition à titre gracieux de locaux communaux à des associations d’intérêt général et signature des conventions y afférentes |
POLITIQUE DE LA VILLE
| 02.1.01
DADSpovi08 2024/269/S |
Attribution de subvention à 2 associations relevant de la Politique de la Ville au titre du budget 2024 |
| 02.1.02
DADSpovi09 2024/270/S |
Approbation de la participation financière de la Ville de Toulon à la SA ERILIA dans le cadre du projet de réhabilitation et de mise en conformité du City Stade de la résidence La Baume |
| 02.1.03
DADSpovi10 2024/271/S |
Approbation de la participation financière de la Ville de Toulon à l’association ARCHAOS dans le cadre de l’aménagement de locaux à vocation d’accompagnement social |
| 02.1.04
DADSpovi11 2024/272/S |
Approbation de la participation financière de la Ville de Toulon à Toulon Habitat Méditerranée dans le cadre de la création d’un espace de pratique sportive |
PROPRIETES FONCIERES
| 02.2.01
DFJfonc47 2024/273/S |
Acceptation de l’offre d’achat de Monsieur CONVERSET et Madame AUDIBERT, pour la parcelle de terre cadastrée section AH n°254 située avenue de la Pivotte, au prix de 9 000 € et signature de l’acte authentique de cession y afférent
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| 02.2.02
DFJfonc41 2024/274/S |
Acceptation de l’offre d’achat de Madame DUREAULT Ann et de Monsieur BERTONNIER Bruno, pour le local situé 35 rue Nicolas Laugier, parcelle cadastrée section CN n°544 au prix de 40 000 €, et signature de l’avant contrat de vente et de l’acte authentique de cession y afférents
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| 02.2.03
DFJfonc45 2024/275/S |
Réitération de l’accord de la Commune de Toulon pour l’acquisition de la totalité des lots de copropriété de l’immeuble 4 rue de la Comédie et prorogation des délais de signature des actes authentiques |
| 02.2.04
DFJfonc46 2024/276/S |
Signature de l’acte d’acquisition à intervenir entre la Commune de Toulon et la Société Foncière de Provence Capital pour l’immeuble situé 6 rue de la Comédie, parcelle cadastrée section CO n°308, au prix de 165 000 €
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| 02.2.05
DFJfonc43 2024/277/S |
Modification de la délibération n°2023/546/S du 24 novembre 2023 pour la cession de la parcelle cadastrée section CO n°391 et l’acquisition des lots de volume du parking du Zenith, assujettissement de l’opération à la taxe sur la valeur ajoutée
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| 02.2.06
DFJfonc42 2024/278/S |
Suppression d’une servitude de passage pour piétons et véhicules au profit de la Métropole Toulon Provence Méditerranée sur la parcelle cadastrée section EP n°152 au chemin de la Miougrano, abrogation de la délibération n°2021/226/S du 17 septembre 2021 et signature de l’acte authentique
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| 02.2.07
DFJfonc40 2024/279/S |
Echange entre la Commune de Toulon et la Métropole Toulon Provence Méditerranée d’un bien communal situé rue Jules Renoux contre un bien métropolitain sis 9 rue Favier et signature de l’acte authentique d’échange y afférent
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SECURITE
| 05.1.01
DADSpolmun008 2024/280/S |
Signature de la convention cadre, du contrat de mise à disposition des Fibres Optiques Noires, des annexes ainsi que des bons de commande portant sur les services proposés par THD 83 pour l’exploitation d’un réseau de communications électroniques
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POLICE MUNICIPALE ADMINISTRATIVE
| 05.4.01
DADSPolmun006 2024/281/S |
Remises gracieuses à divers redevables |
VIE SCOLAIRE – REUSSITE EDUCATIVE
| 07.1.01
DirEducJeun14 2024/282/S |
Attribution d’une subvention à l’association « Coup de Pouce » |
ACTIONS SOCIALES
| 08.1.01
DCSEmshab004 2024/283/S |
Attribution de subventions à 6 associations au titre de l’action sociale |
JEUNESSE
| 12.1.01
DirEducJeune15 2024/284/S |
Signature de la convention de partenariat pour le parcours Jeunes BAFA 2024 |
| 12.1.02
DirEducJeun18 2024/285/S |
Attribution d’une subvention à l’association WECONNECT |
SPORT/SANTE/BIEN-ETRE
| 13.1.01
DCSEspol25 2024/286/S |
Signature de la convention bipartite entre la Ville de Toulon et la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, en vue du recouvrement de la participation financière régionale pour l’utilisation des équipements sportifs municipaux par un ou plusieurs lycées publics ou privés sous contrat de la Ville de Toulon pour l’année scolaire 2023-2024
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| 13.1.02
DCSEspol026 2024/287/S |
Attribution de subventions à 6 associations sportives au titre du budget 2024 affectées à la saison 2024/2025 et signature des conventions de subvention avec l’ASPTT TOULON, TOULON EST FUTSAL et ENTENTE SPORTIVE PIVOTTE SERINETTE
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EVENEMENTIEL
| 15.2.01
DCSEanima001 2024/288/S |
Attribution d’une subvention à l’association « Sous les Lumières de Provence » et signature de la convention de subvention afférente pour l’année 2024 |
| 15.6.01
DCSEacul009 2024/289/S |
Attribution d’une aide financière à l’Opéra Toulon Provence Méditerranée au titre de l’année 2024 |
14h30
Inauguration de la Fête du Livre du Var
Place d’Armes
Toulon
18h
Illumination du grand sapin
Place de l’Opéra
Toulon
18h30
Inauguration du Village de Noël
Place de la Liberté
Toulon.
