TOULON : L’ordre du jour du Conseil Métropolitain
L’ordre du jour du prochain Conseil Métropolitain, qui se tiendra le jeudi 28 septembre 2023 à 9h en Préfecture du Var.
| 6ème SEANCE |
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 JUILLET 2023
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS MÉTROPOLITAINES PRISES DEPUIS LA SÉANCE DU 6 JUILLET 2023
DÉLIBÉRATIONS
FINANCES
PROJET N°23/09/001 AIDE FINANCIERE DE LA METROPOLE AUX VICTIMES DU SEISME AYANT FRAPPE LE MAROC
ADMINISTRATION GENERALE
PROJET N°23/09/002 RAPPORT D’ACTIVITES 2022 DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
FINANCES
PROJET N°23/09/003 BUDGET ANNEXE TRANSPORTS
DECISION MODIFICATIVE N°2
EXERCICE 2023
PROJET N°23/09/004 BUDGET ANNEXE PARC D’ACTIVITES MARINES
SAINT-MANDRIER-SUR-MER
DECISION MODIFICATIVE N°2
EXERCICE 2023
PROJET N°23/09/005 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
DECISION MODIFICATIVE N°2
EXERCICE 2023
PROJET N°23/09/006 BUDGET ANNEXE EAU
DECISION MODIFICATIVE N°2
EXERCICE 2023
PROJET N°23/09/007 BUDGET ANNEXE PORTS METROPOLITAINS
DECISION MODIFICATIVE N°2
EXERCICE 2023
PROJET N°23/09/008 ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES DU BUDGET ANNEXE TRANSPORTS
EXERCICE 2023
PROJET N°23/09/009 ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES DU BUDGET ANNEXE PARC D’ACTIVITES MARINES DE SAINT-MANDRIER-SUR-MER
EXERCICE 2023
PROJET N°23/09/010 ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
EXERCICE 2023
PROJET N°23/09/011 ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
EXERCICE 2023
FINANCES
PROJET N°23/09/012 ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES DU BUDGET ANNEXE EAU
EXERCICE 2023
PROJET N°23/09/013 AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE A L’EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N°23/09/014 CADRE D’EXONERATION DU VERSEMENT MOBILITE ET MISE A JOUR DE LA LISTE DES ASSOCIATIONS EXONEREES
PROJET N°23/09/015 MISE A JOUR DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT RELATIVE A LA PROGRAMMATION PLURIANNUELLE 2022-2026 POUR LES TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DE RESEAUX MENES PAR LE SYMIELEC POUR LE COMPTE DE 9 COMMUNES DE LA METROPOLE
PROJET N°23/09/016 MISE A JOUR DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT RELATIVE A LA PROGRAMMATION PLURIANNUELLE DE L’OPERATION DATA CENTER A TOULON
PROJET N°23/09/017 MISE A JOUR DES CREDITS DE PAIEMENT PLURIANNUELS DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME RELATIVE A L’OPERATION DU PARKING DU ZENITH A TOULON
PROJET N°23/09/018 MISE A JOUR DES CREDITS DE PAIEMENT PLURIANNUELS DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME RELATIVE A L’OPERATION DE RECONVERSION DU SITE DE CHALUCET
PROJET N°23/09/019 CREATION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME RELATIVE A LA PROGRAMMATION PLURIANNUELLE DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT DE LA 4EME ANSE – LE MOURILLON A TOULON
PROJET N°23/09/020 CREATION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME RELATIVE A LA PROGRAMMATION PLURIANNUELLE POUR LA CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE STATION D’EPURATION DE L’ILE DE PORQUEROLLES A HYERES-LES-PALMIERS
FINANCES
PROJET N°23/09/021 CREATION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME RELATIVE A LA PROGRAMMATION PLURIANNUELLE POUR LA REQUALIFICATION DES VOIES DU SECTEUR DES QUARTIERS FABRE ET FERRIN AU SEIN DU PERIMETRE CONDORCET A SIX-FOURS-LES-PLAGES
PROJET N°23/09/022 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LA METROPOLE TPM A LA VILLE DE TOULON POUR « TRAVAUX D’AMELIORATION DE L’HOTEL DE VILLE »- EXERCICE 2023 – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N°23/09/023 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LA METROPOLE TPM A LA VILLE DE TOULON POUR « TRAVAUX DE CREATION DE PASSERELLES PERMETTANT L’ACCESSIBILITE DU ZENITH DE TOULON » – EXERCICE 2023 – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N°23/09/024 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LA METROPOLE TPM A LA VILLE DE TOULON POUR « TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE (PMR) DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) DE LA VILLE »- EXERCICE 2023 – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N°23/09/025 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LA METROPOLE TPM A LA VILLE DE TOULON POUR « TRAVAUX D’AMELIORATION DE L’ACCUEIL ET DE SECURISATION DES USAGERS – STADE MAYOL » – EXERCICE 2023 – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N°23/09/026 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LA METROPOLE TPM A LA VILLE DE TOULON POUR « TRAVAUX DE REFECTION DU DEPOSITOIRE DU CIMETIERE CENTRAL » – EXERCICE 2023 – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N°23/09/027 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LA METROPOLE TPM A LA VILLE DE HYERES-LES-PALMIERS POUR « ACQUISITION DE BORNES ANTI-MOUSTIQUES » – EXERCICE 2023 – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N°23/09/028 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LA METROPOLE TPM A LA VILLE DE HYERES-LES-PALMIERS POUR « TRAVAUX DANS LES BATIMENTS SCOLAIRES » – EXERCICE 2023 – AUTORISATION DE SIGNATURE
FINANCES
PROJET N°23/09/029 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LA METROPOLE TPM A LA VILLE DE HYERES-LES-PALMIERS POUR « TRAVAUX DE VOIRIE DANS LES COURS D’ECOLE » – EXERCICE 2023 – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N°23/09/030 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LA METROPOLE TPM A LA VILLE DU REVEST-LES-EAUX POUR « TRAVAUX D’AMELIORATION ENERGETIQUE DE TROIS BATIMENTS ACCUEILLANT DU PUBLIC » – EXERCICE 2023 – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N°23/09/031 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LA METROPOLE TPM A LA VILLE DU REVEST-LES-EAUX POUR « ACHAT CHAMBRE FROIDE RESTAURANT SCOLAIRE PHILIPPE ROCCHI » – EXERCICE 2023 – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N°23/09/032 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LA METROPOLE TPM A LA VILLE DE SAINT-MANDRIER-SUR-MER POUR « RENOVATION DE BATIMENTS COMMUNAUX ET DE TROIS SANITAIRES PUBLICS » – EXERCICE 2023 – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N°23/09/033 CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LA METROPOLE TPM A LA VILLE D’OLLIOULES POUR « RENOVATION ENERGETIQUE DES LOGEMENTS COMMUNAUX » – EXERCICE 2023 – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N°23/09/034 MODIFICATION DU PROCES-VERBAL DE TRANSFERT A LA METROPOLE DES BIENS IMMOBILIERS APPARTENANT A LA VILLE DE LA GARDE – AVENANT N°1 – AUTORISATION DE SIGNATURE
PROJET N°23/09/035 CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT D’AUTORITES CONCEDANTES AVEC LA VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES CONCERNANT LE SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°1 ET LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L’EXPLOITATION DU BAR-RESTAURANT DU PORT DE LA COUDOULIERE
FINANCES
PROJET N°23/09/036 CHOIX DU DELEGATAIRE – 21DSP03 CONCESSION POUR LE REAMENAGEMENT ET L’EXPLOITATION DES PORTS DE PLAISANCE DE LA RADE DE TOULON ET DE SAINT-ELME
ADMINISTRATION GENERALE
PROJET N°23/09/037 ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
PROJET N°23/09/038 MOUVEMENT DE PERSONNEL DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPETENCE TRANSPORT
DESIGNATIONS
PROJET N°23/09/039 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION EAU ET ASSAINISSEMENT DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
PROJET N°23/09/040 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION INONDATION ET PAPI DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
PROJET N°23/09/041 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PORTS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
PROJET N°23/09/042 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AGRICULTURE, FORET, AQUACULTURE ET PECHE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
PROJET N°23/09/043 DESIGNATION DE DEUX NOUVEAUX MEMBRES DE LA COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, PLANIFICATION ET STRATEGIE FONCIERE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
PROJET N°23/09/044 DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE A LA COMMISSION PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
PROJET N°23/09/045 DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE DE LA COMMISSION ATTRACTIVITE ECONOMIQUE ET DEVELOPPEMENT NUMERIQUE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
DESIGNATIONS
PROJET N°23/09/046 DESIGNATION DE DEUX NOUVEAUX MEMBRES DE LA COMMISSION CULTURE, PATRIMOINE ET PAYSAGES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
PROJET N°23/09/047 DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE DE LA COMMISSION MOBILITES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
PROJET N°23/09/048 DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE DE LA COMMISSION FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
PROJET N°23/09/049 DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU (CLE) DU SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L’EAU (SAGE) DU BASSIN VERSANT DU GAPEAU – REMPLACEMENT D’UN MEMBRE
PROJET N°23/09/050 DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIETE DE LA LIGNE NOUVELLE PROVENCE COTE D’AZUR
PROJET N°23/09/051 DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE L’AIRE TOULONNAISE (SITTOMAT) – REMPLACEMENT D’UN MEMBRE
CULTURE, PATRIMOINE ET PAYSAGES
PROJET N°23/09/052 CONSERVATOIRE TPM – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°23/03/052 DU 23 MARS 2023 RELATIVE AUX DROITS DE SCOLARITE ET LOCATION D’INSTRUMENTS – ANNEE 2023-2024
POLITIQUE DE LA VILLE ET HABITAT
PROJET N°23/09/053 AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2021-2023 CONCLUE AVEC LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE RETENUE DANS LE CADRE DE L’AMI 2 « TERRITOIRE DE MISE EN ŒUVRE ACCELEREE DU PLAN LOGEMENT D’ABORD »
POLITIQUE DE LA VILLE ET HABITAT
PROJET N°23/09/054 REVISION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE DU VAR 2023/2029 – AVIS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
PROJET N°23/09/055 CONCESSION D’AMENAGEMENT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU CENTRE-VILLE DE LA SEYNE SUR MER – ATTRIBUTION DU CONTRAT A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SAGEP – AUTORISATION DE SIGNATURE
ATTRACTIVITE ECONOMIQUE ET DEVELOPPEMENT NUMERIQUE
PROJET N°23/09/056 RAPPORT D’ACTIVITES 2022 DE L’OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN PROVENCE MEDITERRANEE
PROJET N°23/09/057 LOI CLIMAT ET RESILIENCE – ARRET DE L’INVENTAIRE DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
PROJET N°23/09/058 CHOIX DES PERIODES D’EXPLOITATION DES CONCESSIONS DE PLAGE DE LA METROPOLE TPM – CHOIX DE LA PERIODE POUR LA CONCESSION DES PLAGES DU MOURILLON A TOULON A COMPTER DU 1er JANVIER 2024
PROJET N°23/09/059 DEMANDE D’AGREMENT PERMETTANT LE MAINTIEN DES INSTALLATIONS DE PLAGE AU-DELA DE LA PERIODE NORMALE D’EXPLOITATION POUR LES PLAGES CONCEDEES DE TOULON A COMPTER DU 1er JANVIER 2024
EAU ET ASSAINISSEMENT
PROJET N°23/09/060 TARIFICATION DE L’EAU POTABLE POUR LES SERVICES DE LA GARDE ET SIX-FOURS-LES-PLAGES
PROJET N°23/09/061 FIXATION DES TARIFS METROPOLITAINS POUR LES APPORTS EXTERIEURS EN VUE DE LEUR TRAITEMENT SUR LES STATIONS D’EPURATION
PROJET N°23/09/062 ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE POUR LE PRELEVEMENT D’EAU ET LA PROTECTION DU CAPTAGE D’EAU DE CARNOULES DESTINÉ A LA CONSOMMATION HUMAINE
PROJET N°23/09/063 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE POUR LA MISE A DISPOSITION DE POINTS D’EAU INCENDIE PRIVES
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, PLANIFICATION ET STRATEGIE FONCIERE
PROJET N°23/09/064 VILLE DE TOULON – JUSTIFICATION DE L’ABSENCE D’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE POUR LA PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D’URBANISME EN VUE DE LA REHABILITATION ET L’EXTENSION DU MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE
PROJET N°23/09/065 VILLE DE TOULON – BILAN DE LA MISE A DISPOSITION ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°8 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
PROJET N°23/09/066 VILLE DU PRADET – APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET N°2 VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU RELATIVE AU POLE DE VALORISATION DES DECHETS
PROJET N°23/09/067 AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE ENTRE LA METROPOLE ET L’AUDAT 2022-2024 – VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION 2023 A L’AGENCE D’URBANISME DE L’AIRE TOULONNAISE ET DU VAR – AUTORISATION DE SIGNATURE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, PLANIFICATION ET STRATEGIE FONCIERE
PROJET N°23/09/068 ACQUISITION DE L’IMPASSE PRIVEE OUVERTE A LA CIRCULATION PUBLIQUE BREMOND SISE A TOULON DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE DE BIENS VACANTS ET SANS MAITRE
MOBILITES
PROJET N°23/09/069 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LES PARKINGS EN OUVRAGE DE LA VILLE DE TOULON – ANNEE 2022
PROJET N°23/09/070 RAPPORT D’ACTIVITES 2022 DE LA REGIE D’EXPLOITATION ET DE DEVELOPPEMENT DES INSTALLATIONS DU FARON (REDIF)
PROJET N°23/09/071 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DES PARCS EN OUVRAGE GAMBETTA, CLEMENCEAU, CASINO A HYERES-LES-PALMIERS – ANNEE 2022
PROJET N°23/09/072 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA DESSERTE MARITIME DES ILES D’OR – RAPPORT D’ACTIVITE DE LA TLV – EXERCICE 2022
PROJET N°23/09/073 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS URBAINS DE VOYAGEURS – RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE DE LA RMTT – EXERCICE 2022
PROJET N°23/09/074 AVENANT N°1 AU CONTRAT 23CONC01 – CONTRAT DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU SERVICE DE TRANSPORT TERRESTRE ET MARITIME DE VOYAGEURS
PROJET N°23/09/075 EVALUATION DU PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS 2015-2025 ET ELABORATION DU PLAN DE MOBILITE 2025-2035 DE LA METROPOLE TPM – DECISION D’ENGAGER CES DEMARCHES
PROJET N°23/09/076 EXONERATION DU PAIEMENT DE LA REDEVANCE DOMANIALE LORS DES OPERATIONS DE RAVITAILLEMENT EN EAU POTABLE POUR LE DELEGATAIRE SUR L’ILE DE PORQUEROLLES POUR LES ANNEES 2021 A 2023
MOBILITES
PROJET N°23/09/077 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ETAT ET LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR LA REALISATION DE L’ENQUETE MOBILITE CERTIFIEE CEREMA (EMC²).
PROJET N°23/09/078 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA METROPOLE TPM, LA COMMUNE DU REVEST-LES-EAUX ET LE LOTISSEMENT L’OURATORI, RELATIVE A L’IMPLANTATION D’UN QUAI-BUS SUR UN TERRAIN PRIVE AU REVEST-LES-EAUX – AUTORISATION DE SIGNATURE
PORTS
PROJET N°23/09/079 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA CONCESSION COMMERCE DU PORT DE TOULON – LA SEYNE/BREGAILLON – 2022
PROJET N°23/09/080 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA CONCESSION PLAISANCE DU PORT DE TOULON – LA SEYNE/BREGAILLON – 2022
PROJET N°23/09/081 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE L’AIRE DE CARENAGE DU PORT DE PORQUEROLLES – 2022
