L’Université de Toulon organise une journée d’études au cœur d’un territoire stratégique (Vendredi 6 février – Faculté de droit de Toulon – Amphithéâtre 100).

Drones de loisirs, drones professionnels, drones militaires, drones maritimes ou sous-marins : en quelques années, l’usage des drones s’est massivement développé, bouleversant les pratiques civiles, économiques, sécuritaires et militaires. Cette prolifération rapide soulève aujourd’hui de nombreuses questions juridiques, encore peu connues du grand public, mais essentielles pour les collectivités, les entreprises, les forces armées et les citoyens.
C’est dans ce contexte que l’Université de Toulon organise sa première journée d’études “Actualités de l’encadrement juridique des drones”. Entre activités maritimes, présence militaire, industrie de défense, innovation technologique et sécurité intérieure, le bassin toulonnais constitue un terrain d’observation privilégié pour analyser l’évolution du droit face à ces nouvelles technologies.
Organisée par le Centre de Droit et de Politique Comparés (CDPC) de l’Université de Toulon, en partenariat avec le Centre de Recherches de l’École de l’Air (CREA), le pôle de compétitivité SAFE et Hexadrone, entreprise spécialisée dans la fabrication de drones aériens, cette journée réunira neuf intervenants : enseignants-chercheurs, experts civils et militaires.

Droit, défense, mer, entreprises : une approche transversale

Tout au long de la journée, les échanges porteront sur l’état actuel de l’encadrement juridique des drones, en croisant plusieurs champs du droit :

· droit international,
· droit public et droit privé,
· droit de l’entreprise,
· droit de la mer,
· questions de stratégie et de défense.

Cette première rencontre vise à dresser un panorama aussi exhaustif que possible des règles existantes, mais aussi des zones d’incertitude juridique générées par l’évolution rapide des technologies.
Au-delà de l’événement ponctuel, cette journée d’études marque le lancement d’un programme de recherche dédié au droit des drones à l’Université de Toulon, appelé à se structurer dans la durée et à être reconduit annuellement.