Le Club des juristes dévoilera son rapport sur les enquêtes internes, un levier pour la compétitivité et la souveraineté judiciaire en France.

Le mardi 17 juin 2025, le Club des juristes publiera son rapport intitulé « Promouvoir les enquêtes internes en France : un levier de compétitivité et de souveraineté judiciaire ». Ce document, réalisé sous la présidence de Dominique Perben, avocat et ancien garde des Sceaux, explore les enjeux et les recommandations liés à ces enquêtes.

Un rapport attendu et une table ronde d’experts

Ce rapport sera présenté lors d’une table ronde organisée le même jour, de 8h15 à 10h, à la Maison de l’Amérique latine (Salon Panama, 217 boulevard Saint-Germain, 75007 Paris). Cet événement, qui se déroulera autour d’un petit-déjeuner d’accueil, réunira des membres de la Commission, des praticiens, des universitaires, des avocats et des représentants d’institutions.

Les intervenants aborderont les aspects pratiques des enquêtes internes, ainsi que les propositions formulées dans le rapport. Parmi les thèmes centraux figurent la justice négociée, la souveraineté juridique et la gestion des contentieux.

Des personnalités de renom pour éclairer le débat

Plusieurs experts participeront à cette table ronde, parmi lesquels :
– Dominique Perben, avocat et ancien garde des Sceaux,
– Raphaël Gauvain, avocat et ancien député,
– Stéphane de Navacelle, avocat aux barreaux de Paris et New York,
– David Chilstein, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne,
– Franck Raimbault, Directeur juridique social d’Air France,
– Cécile Di Meglio, Head of Litigation et Investigations à la Société Générale,
– Alexis Werl, avocat et président de la Commission des textes du CNB.

Un échange en amont pour préparer le terrain

En prélude à cette publication, un échange en amont est prévu avec Dominique Perben et Raphaël Gauvain, respectivement président et rapporteur du projet. Cet échange permettra de présenter les enjeux soulevés par le rapport et ses principales recommandations.

Les enquêtes internes, souvent perçues comme un outil de gestion des risques, pourraient devenir un véritable levier de compétitivité et de souveraineté judiciaire pour la France. Ce rapport ouvre la voie à une réflexion approfondie sur leur rôle et leur mise en œuvre dans un contexte juridique en constante évolution.