Au cours de sa réunion du jeudi 16 novembre 2023, le Bureau du Sénat a examiné plusieurs points.

• Mme Sylvie Vermeillet, présidente de la délégation en charge du travail parlementaire et des conditions d’exercice du mandat de sénateur a présenté l’examen des déclarations d’intérêts et d’activités de début de mandat des sénateurs, au regard de la législation sur les incompatibilités parlementaires.
• M. Arnaud Bazin et Mme Laurence Harribey, président et vice-présidente du Comité de déontologie parlementaire, ont présenté au Bureau du Sénat le bilan du contrôle des frais de mandat de l’exercice 2022 ainsi que les recommandations du comité.
• Les membres du Bureau ont également procédé à la désignation, au sein des membres du conseil d’administration de la chaine parlementaire Public Sénat, des représentants de chacun des huit groupes politiques, prévue par les statuts de Public Sénat.
• Ainsi, MM. Jean-Raymond Hugonet (app. – LR), Yan Chantrel (SER), Michel Laugier (app. – UC), Martin Lévrier (RDPI), Pierre-Jean Verzelen (LIRT), Jérémy Bacchi (CRCE-K), et Mme Nathalie Delattre (RDSE) ont été nommés ce jour.
• Enfin, à l’aune de l’opération DuoDay du 23 novembre prochain, M. Antoine Lefèvre, questeur délégué, a présenté un bilan de la politique menée au Sénat en faveur des personnes en situation de handicap. M. Pierre Ouzoulias, vice-président du Sénat, suivra ce dossier en lien avec les trois questeurs.

La prochaine réunion du Bureau devrait avoir lieu le jeudi 14 décembre 2023.