L’Autorité environnementale a délibéré sur les projets suivants concernant huit avis et deux réponses à des recours gracieux lors de la session du jeudi 26 septembre 2024.

1. Projet de rénovation urbaine des quartiers « Puits-la- Marlière » et « Derrière-les-Murs-de-Monseigneur » à Villiers-le-Bel (95)

2. Projet de Charte du Parc naturel régional du Gâtinais français 2026-2041 (77 et 91)

3. Déviation Saint-Hostien – Le Pertuis RN88 (43) – 3e avis

4. Modification de l’unité de méthanisation de la société BioPommeria à Sèvremont (85)

5. Actualisation de l’étude d’impact de la Zac Littorale dans l’opération d’intérêt national (OIN) Euroméditerranée à Marseille (13) à l’occasion de plusieurs opérations de l’OIN (dont XXL05B1 « The Shed » – Cap Pinède Capitaine Gèze – Château-Vert)

6. Renouvellement pour 2025-2040 de la charte du parc naturel régional (PNR) de la Brenne (36)

7. Parc éolien de Sapinois (08, 02)

8. Zac de l’Éco-quartier du Fort d’Aubervilliers (phase 2), située à Aubervilliers et Pantin (93)

Deux réponses à des recours gracieux relatifs à :

 Création du poste électrique RHÔNA 225 000 V / 63 000 V à Feyzin et de son alimentation par liaisons souterraines depuis Mions (69)

– Construction d’un programme mixte immobilier d’activités et de logements au sein de la ZAC Nice Méridia sur le lot 3.3, sur la commune de Nice (06)