De plus en plus de jeunes investissent dans les cryptomonnaies, exposant leurs parents à des risques fiscaux et des amendes en cas de non-déclaration.

L’engouement pour les cryptomonnaies ne se limite plus aux investisseurs avertis. Une nouvelle génération, celle des adolescents, s’approprie avec aisance ces actifs numériques via des plateformes en ligne de plus en plus accessibles. Si cette démarche témoigne d’une agilité numérique certaine, elle ouvre la porte à une zone de risque souvent insoupçonnée des familles : la fiscalité. Car lorsque ces jeunes sont rattachés au foyer fiscal de leurs parents, la responsabilité de déclarer ces actifs et les plus-values éventuelles incombe à ces derniers, qui s’exposent à des sanctions en cas d’oubli ou de méconnaissance.

Un phénomène croissant, un risque méconnu

Attirés par la promesse de gains rapides et l’aspect ludique de l’investissement, de nombreux mineurs ouvrent des comptes sur des plateformes d’échange, souvent basées à l’étranger, pour acheter leurs premiers fragments de Bitcoin, d’Ethereum ou d’autres altcoins. Cette démarche, effectuée en quelques clics, échappe fréquemment à la vigilance des parents, peu familiers de cet univers. Le problème se cristallise au moment de la déclaration de revenus annuelle. « Le principe est simple : tant qu’un enfant est rattaché au foyer fiscal de ses parents, tous ses revenus et son patrimoine, y compris numériques, doivent être intégrés à la déclaration familiale », explique Alexis Boeglin, COO de la plateforme CrypCool. L’ignorance de cette règle n’exonère en rien de la responsabilité légale.

L’obligation de déclaration : une double démarche

La législation française impose deux obligations distinctes concernant les actifs numériques détenus par toute personne d’un foyer fiscal, y compris les enfants mineurs. La première, et la plus systématiquement oubliée, concerne la déclaration des comptes eux-mêmes. « La toute première étape, indispensable, est de déclarer chaque compte d’actifs numériques ouvert, utilisé ou clos à l’étranger au cours de l’année. Oublier cette formalité, même sans avoir réalisé de bénéfice, constitue une infraction », précise Alexis Boeglin. Cette déclaration se fait via le formulaire Cerfa n° 3916-bis, à joindre à la déclaration de revenus.

La seconde obligation intervient uniquement en cas de cession d’actifs contre une monnaie fiduciaire (euros, dollars, etc.) ou pour l’achat d’un bien ou service. Si ces opérations génèrent une plus-value sur l’année, celle-ci doit être déclarée et est soumise à l’impôt au titre du prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 %.

Quelles sanctions pour les parents ?

L’administration fiscale se montre de plus en plus vigilante sur le sujet et les sanctions peuvent être lourdes. Le défaut de déclaration d’un compte d’actifs numériques détenu à l’étranger est passible d’une amende de 750 € par compte non déclaré, montant qui peut grimper à 1 500 € si la valeur du compte dépasse 50 000 €. En cas de contrôle, si des plus-values non déclarées sont découvertes, le fisc appliquera non seulement l’impôt dû, mais également des pénalités pour retard et des majorations pouvant aller jusqu’à 80 % en cas de manœuvre frauduleuse. « Les parents peuvent se retrouver dans une situation très complexe, avec des sommes importantes à régler, pour des opérations dont ils n’avaient même pas connaissance », alerte le spécialiste.

Pour éviter ces déconvenues, la communication au sein de la famille est essentielle. Les parents doivent engager le dialogue avec leurs adolescents sur leurs activités en ligne et se renseigner sur les obligations fiscales qui en découlent. Pour accompagner les familles dans cette démarche, des plateformes spécialisées émergent. CrypCool (https://crypcool.com/), par exemple, se positionne comme un acteur visant à simplifier l’accès et la gestion des cryptomonnaies dans un cadre régulé et transparent, facilitant ainsi le suivi pour les déclarations futures. Il est donc crucial pour les parents d’anticiper et d’intégrer pleinement l’univers numérique de leurs enfants dans leur gestion fiscale globale.