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NICE : Conseil municipal, les principales délibérations à…

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Gilles Carvoyeur
20 Déc 2023

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NICE : Conseil municipal, les principales délibérations à l’ordre du jour

Jeudi 21 décembre 2023 à partir de 8h30, en Mairie principale de Nice, conseil municipal.

Il sera également diffusé en direct sur le site de la Ville de Nice : https://www.nice.fr/

Jeudi 21 décembre 2023 à 8h30

Mairie de Nice – salle du conseil

5 rue de l’Hôtel de Ville – Nice

Parmi les principales délibérations à l’ordre du jour :

Education & Jeunesse

La Ville de Nice, dans le cadre de sa politique de l’éducation et de soutien à la parentalité, mène de nombreuses actions auprès des enfants pour la défense des valeurs de la République, la citoyenneté et le respect du principe de laïcité. Le plan « Ambassadeurs de la République » sera présenté lors de ce conseil municipal. Il entend renforcer les dispositifs de responsabilisation et de sensibilisation des écoliers niçois au bien-vivre ensemble et au respect mutuel. Il comprend différentes mesures reposant sur trois piliers : le respect et la reconnaissance des valeurs de la République Française et de ses symboles, le développement des compétences sociales et citoyennes et la connaissance des institutions et pratique des droits civiques, de la justice et de la démocratie. Par ailleurs, Christian Estrosi inscrit dans cette démarche globale la candidature de la Ville de Nice à l’expérimentation d’une tenue vestimentaire scolaire commune.

1.1> Plan Citoyenneté à l’Ecole – Les Ambassadeurs de la République – Candidature à l’expérimentation du port d’une tenue vestimentaire scolaire commune et renforcement des mesures portant le bien-vivre ensemble et la citoyenneté au sein des établissements scolaires.

Il est proposé au Conseil municipal, au-delà de l’expérimentation du port de l’uniforme (4 écoles primaires choisies), et dans une démarche globale, de promouvoir et de réinstaurer l’enseignement des Valeurs de la République auprès de l’ensemble des écoles en développant de nouvelles mesures

13.1 > Nice 100 % culture à l’école – Lancement de l’appel à projet pour l’année scolaire 2024/2025.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le lancement d’un appel à projet en direction des professionnels de la culture (associations culturelles, artistes, compagnies) dans le cadre de la poursuite du déploiement du plan Nice 100 % culture à l’école et d’approuver quatre avenants avec quatre associations dans le cadre du dispositif 2023/2024.

Santé : Lutte contre les accidents cardiaques 

3.1 > Conférence publique sur l’information et la prévention des risques cardiovasculaires le 30 janvier 2024 – Mise à disposition gratuite de salles.

Il est proposé au Conseil municipal d’accorder la gratuité de la mise à disposition de deux salons de l’étage du Centre Universitaire Méditerranéen le 30 janvier 2024 de 18 à 20 heures au profit de l’association » recherche et développement vasculaire » pour la tenue d’une conférence publique sur l’information et la prévention des risques cardiovasculaires.

11.1 > Mise en place de conventions de partenariat avec les associations de sécurité civile à destination de former la population niçoise aux gestes qui sauvent.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver les conventions de partenariat à intervenir avec les associations de sécurité civile afin de former la population niçoise aux gestes qui sauvent.

11.2 >Mise en place d’un partenariat avec l’Olympique Gymnaste Club de Nice pour la formation aux gestes qui sauvent. Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la convention de partenariat avec l’Olympique Gymnaste Club de Nice afin d’élargir le champ de l’information au public et de l’inciter à suivre des sessions de sensibilisation et de formation aux gestes qui sauvent et sur l’utilisation de défibrillateurs.

Solidarité & logement

2.4 > Réalisation d’une opération de logements étudiants sis 11/13, rue de Belgique – Vente de l’immeuble Palais de Belgique à Erilia.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la vente à Erilia de l’entier immeuble sis 11/13, rue de Belgique afin de réaliser une opération de logements étudiants sociaux au prix de 1 000 000 euros afin de répondre aux objectifs fixés par le programme local de l’habitat de la ville de Nice.

10.2 > Convention de partenariat avec l’Equipe Nationale d’Intervention en Prévention Santé pour la mise en place de groupes de paroles à destination de personnes victimes de violences sexuelles.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention de partenariat à intervenir avec l’Equipe Nationale d’Intervention en Prévention Santé concernant la mise en place de groupes de paroles à destination de personnes victimes de violences sexuelles.

18.1 > Rapport de la ville de Nice en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur son territoire – Bilan et orientations.

35.1 > Convention de partenariat avec l’association Ma Place à Moi.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention à intervenir avec l’association Ma Place à Moi permettant la mise en œuvre de solutions concrètes en réponse aux besoins de l’association.

35.2 > Expérimentation logements inclusifs Jardins de la Californie – Evolution du partenariat.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la poursuite d’un commun accord du projet, après un an d’exercice, visant à permettre à des personnes ayant un handicap moteur de vivre dans des logements adaptés et bénéficiant de la présence d’un auxiliaire de vie, avec Côte d’Azur Habitat et APF France handicap.

Sécurité & cadre de vie

1.6 > Convention de partenariat avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes portant disponibilité opérationnelle et de formation des sapeurs-pompiers volontaires pendant le temps de travail.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention de partenariat à intervenir avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes portant disponibilité opérationnelle et de formation des sapeurs-pompiers volontaires pendant le temps de travail.

Transition écologique

3.2 > Présentation du rapport annuel 2022 sur la situation en matière de développement durable de la ville de Nice.

Il est proposé au Conseil municipal de prendre acte de la présentation du rapport annuel 2022 sur la situation en matière de développement durable de la ville de Nice.

3.4 > Accueil du Woofest (festival animalier) – Convention avec My Pet Agency.

Approbation des termes de la convention à intervenir avec la société My Pet Agency pour l’accueil en 2024 du Woofest (festival animalier d’épreuves sportives canines).

Culture & patrimoine

Délibérations 17.1, 17.2, 17.3, 17.4 > valorisation, rayonnement et attractivité des collections :

  • Exposition Berthe Morisot à Nice escales impressionnistes au Musée des Beaux-Arts Jules Chéret – Convention de partenariat avec La Fondazione per la Cultura, Palazzo Ducale à Gênes.
  • Musée d’Art Moderne et d’Art Contemporain – Contrat d’exposition Niki de Saint Phalle au Nelson Atkins Museum de Kansas City.
  • Musée des Beaux-Arts Jules Chéret – Rayonnement des collections – Mise en dépôt de cinq œuvres d’arts au Musée d’Arts de Nantes.
  • Musée Matisse – Convention de partenariat avec l’Institut National d’Histoire de l’Art dans le cadre de l’exposition consacrée à Djamel Tatah.

9.1 > Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine – Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades selon les régimes Périmètre, Constructions protégées et Eléments d’Architecture.

Approbation de l’attribution de subventions spécifiques et nominatives d’un montant total de 45 272,16 euros aux copropriétés privées effectuant des ravalements de façades. Ces opérations se conforment aux opérations classiques en régimes Périmètre et Constructions protégées et Eléments d’Architecture.

9.3 > Restauration de de la chapelle du Saint Sépulcre – Société du Saint Sépulcre, Archiconfrérie des Pénitents Bleus – Avenant n° 4.

Il est proposé au Conseil municipal d’approuver l’avenant n° 4 relatif à la prolongation de la convention d’objectifs en faveur de société du Saint-Sépulcre Archiconfrérie des Pénitents Bleus dans le cadre de la restauration de la chapelle du Saint Sépulcre située place Garibaldi.