Un expert du droit californien explique pourquoi le roi Charles III ne pourrait obtenir de droit de visite forcé pour ses petits-enfants aux États-Unis.

L’éloignement géographique et affectif entre le roi Charles III et ses petits-enfants, Archie et Lilibet, continue d’alimenter les spéculations outre-Manche et outre-Atlantique. Alors que le duc et la duchesse de Sussex ont établi leur vie en Californie, la question des droits de visite du souverain britannique se pose régulièrement. Selon une analyse juridique publiée cette semaine, toute tentative judiciaire du monarque pour imposer sa présence se heurterait à des obstacles quasi insurmontables devant les tribunaux américains.

Alphonse Provinziano, avocat célèbre de Beverly Hills et fondateur du cabinet Provinziano & Associates (https://provinziano.com), a détaillé ces complexités dans une tribune pour le *Solicitors Journal*. Expert des affaires familiales à fort enjeu financier et des litiges transfrontaliers, il estime que le roi ferait face à une « bataille difficile » s’il choisissait la voie légale.

La Californie, une juridiction complexe pour les grands-parents

Le premier obstacle est d’ordre juridictionnel. Puisque le prince Harry et Meghan Markle résident en Californie, tout litige potentiel se jouerait sur leur « terrain », et non au Royaume-Uni. Or, si la Californie est souvent perçue comme un État progressiste, ses lois en matière de droit de la famille protègent rigoureusement l’autorité parentale contre les ingérences extérieures, y compris celles des grands-parents.

« Bien que la Californie reconnaisse que les grands-parents ont certains droits de faire partie de la vie de leurs petits-enfants, elle place généralement le droit des parents d’élever leurs enfants bien au-dessus », explique Alphonse Provinziano.

Dans son analyse, l’avocat souligne que la législation actuelle agit comme un verrou puissant : « En Californie, où j’exerce, les grands-parents ne peuvent généralement même pas déposer une requête si les parents sont mariés et vivent ensemble ».

Le mariage des Sussex : un rempart juridique

C’est ici que la situation maritale du couple Sussex devient un facteur déterminant. La loi californienne n’ouvre la porte aux requêtes des grands-parents que dans des circonstances précises : si les parents sont séparés, divorcés, ou si l’un d’eux est décédé. Tant que le prince Harry et Meghan Markle forment un foyer uni, le roi Charles III ne dispose, en principe, d’aucun levier juridique pour exiger un droit de visite.

L’avocat précise que les rares exceptions où les grands-parents obtiennent gain de cause impliquent souvent des situations tragiques ou de négligence avérée, des scénarios bien éloignés de la simple brouille familiale qui caractérise les relations actuelles des Windsor.

« Dans tous ces cas, les besoins de l’enfant sont considérés comme les plus importants », rappelle Me Provinziano, qui cumule plus de deux décennies d’expérience et a traité plus de 2 000 dossiers de droit familial.

L’intérêt supérieur de l’enfant et la notion de lien préexistant

Même dans l’hypothèse théorique où une faille juridique permettrait au souverain de déposer une demande, le critère de « l’intérêt supérieur de l’enfant » resterait un défi majeur. Les tribunaux californiens favorisent le maintien de liens déjà établis.

« Lorsque les grands-parents gagnent ces procès, c’est généralement parce qu’ils ont déjà joué un rôle significatif dans la vie de l’enfant », note l’expert juridique.

La distance physique et l’absence de contacts réguliers entre le roi et ses petits-enfants installés aux États-Unis affaibliraient considérablement cet argument. Alphonse Provinziano compare cette approche au système britannique, où les grands-parents peuvent solliciter un « Child Arrangements Order », bien que là aussi, aucun droit fondamental absolu ne soit garanti.

Privilégier la diplomatie à la procédure

L’historique de ces lois remonte aux années 1960, une époque marquée par l’augmentation des divorces et la volonté des grands-parents de maintenir des liens malgré l’éclatement des cellules familiales. Cependant, les tentatives politiques, tant aux États-Unis qu’au Royaume-Uni, pour élargir ces droits ont souvent échoué, les législateurs craignant d’encourager des litiges familiaux intrusifs.

Face à ces réalités juridiques, le conseil de l’expert est sans appel : la solution ne se trouve pas dans un tribunal.

« Il est peu probable que le roi Charles engage un jour une action en justice », tempère Alphonse Provinziano, suggérant que la médiation reste la seule voie viable pour apaiser les tensions.

Il conclut son analyse par une formule imagée : « Que vous soyez roi ou roturier, l’intérêt supérieur de l’enfant prend généralement la forme d’une poignée de main, et non d’une assignation à comparaître ».