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AIX EN PROVENCE : Les résultats 2023 de la direction régi…

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AIX EN PROVENCE : Les résultats 2023 de la direction régionale des douanes

Une année 2023 exceptionnelle pour les saisies de tabac, de produits stupéfiants et d’avoirs criminels.

Thomas CAZENAVE, ministre délégué chargé des comptes publics a présenté les résultats annuels de la douane française le 13 mai 2024.
En 2023, les résultats sont exceptionnels aussi bien au niveau national que pour la direction régionale des douanes d’Aix-en-Provence, qui couvre le nord du département des Bouches-du-Rhône ainsi que ceux de Vaucluse, du Var, des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute-Provence.

La douane s’engage dans la lutte contre toutes les fraudes

En 2023, les agents de la direction régionale des douanes d’Aix-en-Provence ont assuré la protection de notre territoire et de nos concitoyens, avec des résultats particulièrement marquants :

Au titre des produits stupéfiants, avec la saisie de 5,3 tonnes (contre 3,5 tonnes en 2022), soit +48% avec notamment la saisie de 5,3 tonnes de cannabis et de 40 kg de cocaïne. Ainsi, 714 kg de
pollen de cannabis (7,1 M€) ont été saisis par les agents de la brigade des douanes d’Avignon le 16 août 2023 et 682 kg de pollen de cannabis (6,9 M€) par les agents de la brigade des douanes de
Fréjus le 27 avril 2023.
Au titre du tabac, avec la saisie de 15,4 tonnes en 2023 (contre 1,3 tonne en 2022), soit +1 072% avec une affaire exceptionnelle de 13,5 tonnes de cigarettes à l’initiative des agents de la brigade des
douanes d’Aix-en-Provence le 8 avril 2023 et de 480 kg de cigarettes par les agents de la brigade d’Aix-en-Provence. Ces saisies ont été essentiellement obtenues sur le vecteur routier, les cols alpins à la frontière avec l’Italie et fret express et postal incluant les achats sur internet. En outre, au titre de la lutte contre la revente illégale de tabac et de la protection du monopole des tabacs, 33 fermetures administratives de 15 jours à 3 mois (contre 23 en 2022) ont été prononcées par les préfets sur proposition de la douane.
Au titre des contrefaçons, 187 804 articles ont été saisis principalement des articles textiles, des jouets, des cartes POKEMON, des médicaments, des produits érectiles, des jouets, des articles de téléphonie, des chaussures et des accessoires de mode. Ainsi, 68 872 figurines et peluches contrefaisant différentes marques ont été saisis par les agents de la brigade des douanes d’Aix-en-Provence le 7 août 2023 dans un ensemble routier.
Au titre des infractions financières (blanchiment douanier, blanchiment de droit commun et manquement à l’obligation déclarative, en 24 constatations, 1 244 534 € ont été appréhendés (contre 1,5 M€ en 2022 en 15 constatations). Ainsi, 500 000 € ont été saisis le 1er novembre 2023 dans un véhicule de location au péage de Capitou (Var) dans le sens France/Italie par les agents de la brigade des douanes de Fréjus et 240 000 € par les agents de la brigade d’Aix-en-Provence dans un fourgon de location également dans le sens France/Italie.
Au titre des droits et taxe fraudés, les agents de la direction régionale des douanes ont récupéré près de 800 000 € en 2023 (contre 2,7 M€ en 2022), certaines missions fiscales ayant été transférées de la douane à la direction des finances publiques à compter du 1er janvier 2023. Ainsi, le 19 décembre 2023, les agents du service régional d’enquête de la douane ont récupéré 171 048 € au titre de fausses déclarations pour des bicyclettes et des parties de bicyclettes.

La douane facilite et sécurise les échanges commerciaux

En 2023, les agents du pôle action économique de la direction régionale des douanes d’Aix-en-Provence ont assuré l’accompagnement personnalisé 40 opérateurs économiques régionaux.
Un club des opérateurs agréés (OEA), spécifiquement dédié au secteur des contributions indirectes, s’est tenu le 24 novembre 2023. Au quotidien, les agents des bureaux de douane d’Avignon, de Toulon et de Gap) et des centres viticulture et contributions indirectes d’Aix-en-Provence, d’Avignon et Draguignan) informent, renseignent et accompagnent les professionnels, les usagers et les particuliers par téléphone, par messagerie ou sur rendez-vous.
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Enfin, la loi n°2023-610 du 18 juillet 2023 visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces a notamment permis de consolider le droit de visite douanier (article 60 code des douanes) ainsi que d’octroyer des pouvoirs nouveaux afin d’améliorer son efficacité dans la lutte contre les grands trafics.

Pour en savoir plus : https://www.douane.gouv.fr/